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Nuit

Les réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal : Mardi 26 septembre à 20h - Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 26 septebre 2017

• Procès-verbal du conseil municipal du 20/6/2017
• Procès-verbal du conseil municipal du 30/6/2017
• Compte rendu de la Commission des FINANCES du 13/9/2017

• Décision du Maire : Capacité d’ester en justice au nom de la Commune et représentation de la Commune en justice.

Administration générale

1) Règlement intérieur des temps périscolaires commun à la Ville et à l’ESL – Validation du Conseil Municipal

2) Acquisition de l’ensemble immobilier sis 45, boulevard Foch à AIRE SUR LA LYS – Demande de préemption par l’E.P.F

3) Rapport Politique de la Ville 2016 (*)

4) Convention de mécénat – Agence T’Kint

5) Convention de mécénat – Chevalier Nord

6) Charte d’Urbanisme Commercial - Convention de partenariat ville/union commerciale/office intercommunal du commerce et de l’artisanat

Commande publique

7) Marché Réaménagement de la rue du Mardyck à Aire-sur-la Lys – Autorisation de signature

8) Convention Récup’Aire - Insertion et qualification professionnelle – Autorisation de signature

Urbanisme

9) ZAC de Saint Quentin - Acquisition de la parcelle B1 par Madame DEROSIAUX Myriam

Personnel communal


10) Attribution d’une aide à la formation BAFA d’un agent communal

Finances

11) Attribution de compensation définitive suite à la CLECT du 26/9/2017 – Avis du Conseil Municipal

12) Transfert de propriété des locaux et mobiliers à la CAPSO - Compétence « Petite enfance » - Autorisation de signature

13) Convention de mise à disposition des locaux et mobiliers à la CAPSO – Compétence « Enseignement de la musique » - Autorisation de signature

14) Convention de mise à disposition des locaux et mobiliers à la CAPSO – Compétence « Tourisme » - Autorisation de signature

15) Convention et autorisation permanente portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux - autorisation de signature

16) Règlement amiable des dommages causés rue de la Tour Blanche – Autorisation de signature

17) Convention d’objectifs et de moyens avec l’ESL – Autorisation de signature de l’avenant

18) Contrat de location de vélos à assistance électrique – Ville d’AIRE SUR LA LYS : Mise en place d’un système de caution

19) Construction d’une salle de sports à Aire-sur-la Lys – Ajustement du montant de la subvention départementale

20) Participation financière dans le cadre de la politique de la ville « Le Livre de Rose » - Autorisation de signature

21) Décision budgétaire modificative 2017 n°2 - Budget principal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 juin 2017

• Procès-verbal du conseil municipal du 5/4/2017
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du jeudi 8/6/2017

Décision du Maire : Acte de dissolution d’une régie de recettes (information)

Administration générale

1) Convention tripartite – prestation de service – location du bateau Flandre Lys/Vélos électriques – Autorisation de signature

2) Contrat de location de vélos à assistance électrique – Ville d’Aire-sur-la Lys – Autorisation de signature

3) Modification des Statuts – Transfert de la compétence Transport du Département à la CAPSO

Personnel Communal

4) Tableau des effectifs au 1/01/2017

5) Tableau des effectifs au 15/05/2017

6) Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections

Finances

1) Comptes administratifs 2016
a) Ville d’Aire-sur-la-Lys - b) Eau - c) Assainissement - d) ZAC de Saint Quentin

2/ Comptes de gestion 2016
e) Ville d’Aire-sur-la-Lys - f) Eau - g) Assainissement - h) ZAC de Saint Quentin

3) Affectation des résultats définitifs 2016
i) Ville d’Aire-sur-la-Lys - j) Eau - k) Assainissement - l) ZAC de Saint Quentin

4) Admission en non-valeur – Budget Principal

5) Décision budgétaire modificative n°1 - Budget Principal

5 Bis) Subvention 2017 au CCAS – Foyer Logement

6) Garantie d’emprunt Soliha - 34 rue du Doyen à AIRE SUR LA LYS

7) Marchés publics.
a) Marché de travaux de la Chapelle Baudelle : avenants aux lots n°3 – Serrurerie, n°4 – Electricité et n°6 – Agencement – Autorisation de signature
b) Convention de participation financière entre la ville d’Aire-sur-la-Lys et le Centre Hospitalier pour les travaux de voirie « Tourne à droite » du Boulevard De Gaulle
c) Convention de mandat par la CAPSO à la ville d’Aire-sur-la-Lys de la maîtrise d’ouvrage pour les études liées à l’aménagement du Port fluvial
d) Travaux de couverture de la Chapelle St Jacques : demande de participation financière auprès de la D.R.A.C

8) Autres
a) Renouvellement de la convention relative aux rythmes scolaires et activités périscolaires pour l’année 2017/2018 avec le Centre Socioculturel Intergénérationnel.
b) Mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Validation du plan de financement et demande de subvention 2017 : Proposition d’ajustement.

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 5 avril 2017

• Procès verbal du conseil municipal du 1/03/2017
• Compte rendu de la commission municipale des Finances du 27/03/2017

Finances

1) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

• BUDGET PRINCIPAL
• BUDGETS ANNEXES

2) Fiscalité 2017

3) Subventions 2017

4) Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations et créations :

4a- 1 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations - Restauration de la façade de la chapelle Saint Jacques
4a- 2 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations - Aménagement de la RD 195
4a- 3 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations - Etude relative à un schéma de mobilité urbaine
4b- 1 Autorisations de programme et crédits de paiement : créations - Travaux de démolition/construction d’une nouvelle salle de sports
4b- 2 Autorisations de programme et crédits de paiement : créations - Réhabilitation de la Collégiale Saint Pierre – tranche ferme

5) Budgets annexes Eau et Assainissement : Transfert Actif/passif à la CAPSO au 1er janvier 2017

6) Budget Primitif 2017

• BUDGET PRINCIPAL
• BUDGET ANNEXE ZAC SAINT QUENTIN

7) Approbation des conventions de groupement de commandes

7 – a) Acquisition de vélos électriques, dans le cadre du projet Aire Ville Cyclable
7 – b) Entretien des terrains engazonnés, suite à la non reprise de compétence par la CAPSO au 1er janvier 2017

8) Réalisation d’un « tourne à droite » Boulevard de Gaulle – Validation du plan de financement et autorisation de signature d’une convention de participation financière avec le Département

9) Revalorisation de la subvention à l’Harmonie Municipale – révision de la convention d’objectifs et de moyens

10) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Soutien aux Ex-Arjo(COSEA) Audomarois

11) Location de la parcelle AB N°44 aux « Ecuries du QUARTZ » Mme. LEQUIEN

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 1er mars 2017

• Procès verbal du conseil municipal du 20/12/2016

Finances

1) Rapport d'orientations budgétaires 2017

2) Mise en accessibilité de l’hôtel de ville – Validation du plan de financement et demande de DETR 2017

3) Réhabilitation de la Collégiale Saint Pierre – Tranche ferme – Validation du plan de financement et demande de subventions auprès des partenaires Région, Etat (DRAC) et Département

4) Travaux de construction d’une salle de sport : choix de l’entreprise pour le lot n°1 « Gros œuvre étendu »

5) Transfert de la compétence « Eclairage public » à la Ville d’Aire-sur-la Lys, à compter du 1er janvier 2017 :

- A/ Reprise de l’actif selon une clé de répartition déterminée par le Conseil communautaire de la CCPA le 22 décembre 2016
- B/ Autorisation de signature des conventions de prestations de service avec les Communes concernées

6) Bail de location d’une cellule du pavillon de l’Arbalète (N°5), au profit de la Mission Locale de Saint Omer, à compter du 1er janvier 2017

7) Convention de mise à disposition du véhicule immatriculé 4842XP62, propriété du CCAS, auprès de la Ville

Administration générale

8) Convention régissant l’adhésion de la ville d'Aire sur la Lys à l’association « Beffrois du Patrimoine Mondial » - Année 2017

9) Réaménagement du site «Chico Mendes» – Projet de reconquête d’une zone humide - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

10) Politique de l’habitat - Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages primo-accédants

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 décembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 8/11/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du 5/12/2016
• Point d’information sur les compteurs Linky
• Décisions du Maire

Avenir Intercommunal

1) Répartition des sièges au sein du Conseil communautaire de la C.C.P.A établie à la suite d’un accord local – Election des Conseillers communautaires

2) Administration Générale – Election des conseillers communautaires au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer suite à la fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire

Administration générale

3) Z.A.C St Quentin- Moulin le Comte : Vente de la parcelle B 11 à M. et Mme Bauduin Cédric

4) Z.A.C St Quentin-Moulin le Comte : Vente de la parcelle B 14 à M. et Mme Coupet Joseph

5) Instruction des dossiers d’urbanisme pour le compte des Communes – Actualisation du prix du service

6) Travaux de construction d’une Salle de sport : choix des entreprises non retenues à l’issue de la 1ère consultation

7) Travaux de démolition de l’ancienne piscine IRIS en vue de la construction d’une salle de sports : choix de l’entreprise

8) Effacement de réseaux d’Orange - Bvd du Général de Gaulle à Aire sur la Lys : Convention N° CNV-PWN-54-16-00085256

Finances

9) Tarifs municipaux 2017

10) Tarifs salle Foch – année 2017

11) Valorisation des travaux en régie

12) Budget principal - Décision Modificative N° 3

13) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2017

14) Dissolution des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

15) Transfert de la compétence « éclairage public » à la Ville d’Aire-sur-la Lys, à compter du 01er janvier 2017

Politique de la Ville

16) Contrat de ville – annexe relative à la prévention de la radicalisation

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 8 novembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 20/9/2016

Avenir Intercommunal

- 01) Administration Générale – Election des conseillers communautaires au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer suite à la fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire.

Administration générale

- 02) Z.A.C St Quentin- Moulin le Comte : Avenant N°2 à la Convention de Mise à Disposition du 25/9/2012 entre la SAFER Flandres Artois et la Ville d’Aire sur la Lys
- 03) Z.A.C St Quentin-Moulin le Comte : Convention d’Intervention Foncière - Poursuite du partenariat entre la SAFER Flandres-Artois et la ville d’Aire sur la Lys
- 04) Véloroute Voie Verte – section Lys – RD 943 – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage
- 05) RD 943 – Contournement Sud d’Aire sur la Lys –Giratoire rue du Portugal et giratoire Rue du Bois – Aménagement paysager
- 06) Entretien des chemins communaux gravillonnage 2015/2019 – Avenant de transfert de marché
- 07) Cession de la rue de l’An XIII à l’Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes d’Aire-sur-la-Lys (EHPAD)
- 08) Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) de la Commune d’Aire sur la Lys pour la période 2016/2019

Finances

- 09) Travaux de construction d’une Salle de sport : choix des entreprises
- 10) Occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution d’électricité

Politique de la ville

- 11) Adhésion d’Aire sur la Lys au dispositif « Fabrique à entreprendre » dans le cadre du contrat de ville

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 septembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 28/6/2016

Avenir Intercommunal

- 01) Administration générale - Fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire – Création de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Omer (CAPSO )– Approbation du siège, du nom et de la représentativité
- 02) Administration générale - Fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes des cantons de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire – Modification des compétences statutaires

Administration générale

- 03) Convention salle du Manège : Proposition d’ajustements
- 04) Tarifs de la salle du Manège : proposition de révision
- 05) Ancienne piscine intercommunale: désaffectation du bien
- 06) Réhabilitation de la Chapelle Baudelle à Aire sur la Lys – Autorisation de signature du marché « Serrurerie »
- 07) Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau Potable
- 08) Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- 09) Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur Ouest
- 10) Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur Est
- 11) ZAC Saint Quentin - Moulin le Comte : déclassement du chemin piétonnier appartenant à la commune
- 12) Aménagement des rythmes scolaires – convention CSCI 2014/2017 : projet d’avenant
- 13) RD 943-188 – Contournement Sud d’Aire sur la Lys – Giratoire Chemin du Bois – Eclairage Public
- 14) Parking du site « Les Ballastières » - Cession de parcelles au Département

Finances

- 15) Budget principal - Décision Modificative n°2
- 16) Budget annexe «ZAC Saint Quentin» - Décision Modificative n°3
- 17) Aménagement de la RD 195 – Modification de l’autorisation de programme

Politique de la ville

- 18) Dispositif «Qu(art)iers » - renouvellement de l’adhésion et plan de financement

Personnel Communal

- 19) Modification du Tableau des effectifs à compter du 1/12/2016

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 28 juin 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 4/4/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du jeudi 13/4/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du jeudi 12/5/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du lundi 6/6/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale d’Accessibilité du vendredi 3/6/2016
• Décision Monsieur le Maire – Souscription emprunt Caisse d’Epargne

Avenir Intercommunal

- 01) Décision du Conseil Municipal sur l’arrêté préfectoral portant sur le projet de périmètre de la nouvelle Communauté issue de la fusion de la Communauté d’agglomération de Saint-Omer et des Communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire

Administration générale

- 02) Réhabilitation de la Chapelle Baudelle à Aire sur la Lys – Autorisation de signature des marchés et validation du plan de financement
- 03) Restauration de l’Eglise de Saint Quentin et de la façade de la Chapelle St Jacques – Autorisation de signature des marchés et validation du plan de financement
- 04) Marché de restauration du Bailliage – Lot N° 5 – Electricité – Autorisation de signature
- 05) Travaux de trottoirs, borduration et assainissement : choix de l’entreprise
- 06) Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2016-2020 – Attribution du marché
- 07) Construction d’une salle de sports à Aire sur la Lys – Subvention Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (SIPL) 2016 – Adaptation du plan de financement
- 08) Construction d’une salle de sports à Aire sur la Lys – Subvention complémentaire – Centre National pour le Développement du Sports (CNDS)
- 09) Mise en accessibilité des bâtiments – Autorisation de dépôt d’un agenda d’accessibilité programmé
- 10) Convention entre la ville d’Aire sur la LysS et l’Agence d’Urbanisme et de Développement Pays de Saint Omer – Flandre Intérieure (politique de la ville)
- 11) Concert à la Salle du Manège le 14 Juillet 2016 : TARIFS de la buvette
- 12) Regroupement pédagogique Rincq/Saint Quentin – Validation des horaires pour la rentrée 2016/2017
- 13) Avenant Contrat Enfance Jeunesse
- 14) Contrat de ville : conventions d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties au profit des bailleurs sociaux
- 15) Avenant au contrat de ville – Intégration de la CPAM
- 16) Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social
- 17) Convention particulière d’occupation précaire sur un «Espace Naturel Sensible» (ENS) pour une gestion écologique du milieu naturel par pâturage du site des Ballastières à Aire sur la Lys
- 18) Renouvellement de la convention temporaire du domaine public fluvial N° 31321600051
- 19) Convention de partenariat avec la Perception
- 20) Convention de mécénat avec INGEO
- 21) Convention vente d’eau avec le SMAEL
- 22) Convention d’hébergement d’équipements et d’exploitation de service d’accès Internet haut débit – point de diffusion –
- 23) ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Vente de la parcelle A 11 à M. Maillard Philippe
- 24) ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Vente de la parcelle A 12 à M. Legrand Arnaud
- 25) ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Commercialisation de la tranche conditionnelle 1
- 26) ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Vente de la parcelle B 1à Mme Bruge Ludivine et M. Delpierre Yannick
- 27) 1 ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Vente de la parcelle B 2 à M. Hennebert David
- 27) 2 ZAC St Quentin - Moulin le Comte - Vente de la parcelle B 3 à M. Hennebert David
- 28) Elevage porcin naisseur-engraisseur de Monsieur Blondel Damien – Avis du Conseil Municipal
- 29) Maison des Dévotaires

Personnel Communal

- 30) RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

Finances

- 31) Comptes administratifs 2015 : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 32) Comptes de gestion 2015 : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 33) Affectation des résultats définitifs 2015 : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 34) Décisions budgétaires modificatives : budget principal Aire sur la Lys - budget Saint Quentin
- 35) RD 195 – Attribution d’une subvention départementale

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 4 avril 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 29/2/2016
• Compte rendu de la Commission municipale des FINANCES du 21/3/2016

Décisions du Maire :
• Refonte de la régie de recettes droits de place et marché
• Cession de véhicules pour destruction
• Modification du bail au GRETA

Finances

- 01) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2015 :
• Budget principal
• Budget annexe «Eaux »
• Budget annexe «Assainissement »
• Budget annexe « Z.A.C Saint Quentin »

- 02) Fiscalité 2016 + Etat 1259 COM
- 03) Surtaxe eau 2016
- 04) Surtaxe assainissement 2016
- 05) Restauration du Beffroi - Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
- 06) Aménagement RD 195 – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
- 07)
Mobilité urbaine – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
- 08)
Restauration de la façade de la Chapelle Saint Jacques - Création d’une autorisation de programme
- 09)
Subventions 2016 aux associations
- 10)
Assujettissement du budget annexe « assainissement » à la TVA
- 11)
Budget Primitif 2016 :

• Budget principal
• Budget eaux
• Budget assainissement
• Budget Z.A.C Saint Quentin

Administration Générale

- 11) Convention d’entretien complémentaire et temporaire d’une partie du domaine public fluvial confié à VNF (Club Poum Poum)
- 12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321500017 – Halte nautique
- 13) Convention avec l’Office de Tourisme
- 14) Aménagement de la ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Espaces Verts – avenant 1 SAEE Flandres
- 15) Regroupement pédagogique des Ecoles primaires de Rincq et Saint-Quentin à la rentrée scolaire 2016/2017
- 16) Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT)
- 17) Modification de la composition des Commissions Municipales

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 29 février 2016

• Procès verbal du Conseil municipal du 01.12.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du 20.01.2016
• Compte rendu de la Commission Municipale Accessibilité aux Personnes Handicapées du 05.02.2016

Finances

- 01) Rapport d’orientation budgétaires 2016 (rapport annexé)
- 02) Réalisation d’une salle de Sports à Aire sur la Lys – Plan de financement et demandes de subventions DETR 2016 et Département
- 03) Réhabilitation de la Chapelle Beaudelle – Plan de financement et demande d’une subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire 2016
- 04) Participation de la C.C.P.A aux achats de logiciels de gestion
- 05) Fixation de la redevance d'occupation provisoire du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
- 06) Indemnité de gardiennage des églises
- 07) Modification de la délibération 2015-12-N°8 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
- 08) Revalorisation de la subvention à l’Harmonie municipale – Révision de la convention d’objectifs et de moyens
- 09) Améangements de sécurité le long de RD195 - Projet d’acquisition de parcelles
- 10) ZAC Saint-Quentin - Moulin le Comte – Vente d’un terrain à M. Joseph Alexandre (A 13)

Administration Générale

- 11) Convention d’entretien complémentaire et temporaire d’une partie du domaine public fluvial confié à VNF (Club Poum Poum)
- 12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321500017 – Halte nautique
- 13) Convention avec l’Office de Tourisme
- 14) Aménagement de la ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Espaces Verts – avenant 1 SAEE Flandres
- 15) Regroupement pédagogique des Ecoles primaires de Rincq et Saint-Quentin à la rentrée scolaire 2016/2017
- 16) Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT)
- 17) Modification de la composition des Commissions Municipales

Contrat de Ville

- 18) Convention entre Aire-sur-la Lys et la Communauté de Communes Artois Lys pour le recrutement et la mise à disposition du Médiateur Santé

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 1er décembre 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 09.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du 14.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Affaires scolaires du 21.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Travaux du 21.10.2015
• Comptes rendus des Commissions Municipales de l’Urbanisme / Circulation – Environnement – Fleurissement du 27.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du 24.11.2015 (*)

• Installation de M. Frédéric Dubuisson suite à la démission de M. Roger Vancaeyzeele

- 01) Intercommunalité – Avis du Conseil municipal sur le Schéma Départemental de coopération intercommunale en date du 12.10.2015

Finances

- 02) Tarifs Municipaux – année 2016
- 03) Tarifs salle Foch– à compter de l’année 2016
- 04) Tarifs salle du Manège - à compter de l’année 2016
- 05) Valorisation des travaux en régie
- 06) Budget principal – Décision Modificative N° 4
- 07) Budget annexe « Eaux» - Décision Modificative N° 2
- 08) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2016
- 09) Versement d’une subvention exceptionnelle au C.C.A.S
- 10) Budget principal - Admission en non valeur
- 11) Délégations du Conseil Municipal au Maire – Précision relative aux régies
- 12) Réalisation d'une Salle de Sports à Aire sur la Lys – Plan de financement et demandes de subventions
- 13) Contrat de Ville - Abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour les logements situés en Quartier Prioritaire de la Ville (QPV)
- 14) Zac Saint Quentin Moulin le Comte : Vente d’un terrain à M. Mme Caron Joachim (A11)

Administration Générale

- 15) Service Public d'Assainissement Collectif : Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public
- 16) Service Public de Distribution d'eau potable : Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public
- 17) Malteurop – Convention technique de déversement des eaux usées industrielles à la station d’épuration – Agrément des termes et autorisation de signature par M. le Maire
- 18) Remplacement de M. Roger Vancaeyzeele à la Commission Sports
- 19) Remplacement de M. Roger Vancaeyzeele à la Commission Développement Durable
- 20) Acquisition d’une parcelle pour l’extension du Boulodrome
- 21) Mise en place d’une caution « déchets recyclables » envers les organisateurs de manifestations locales
- 22) Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2014/2017
- 23) Modification de la Convention de mise à disposition de véhicules pour l’association des Restaurants du Cœur – réf 2014-09-N°23

Personnel Communal

- 24) Modification du tableau des effectifs au 01.12.2015

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 9 octobre 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 28.05.2015
• Décision du Maire (28.07.2015) – Transfert du contrat Y. CUISINE à la société CLIMEX

Finances

- 01) Maîtrise d’œuvre du schéma cyclable d’Aire-sur-la Lys – demande de subvention au Conseil Régional
- 02) Restauration du Bailliage – adaptation du plan de financement et demande de subvention
- 03) Rénovation de la Chapelle Saint Jacques – adaptation du plan de financement et demande de subvention
- 04) Aménagement du terrain synthétique – demande de subventions
- 05) Ballastières – réalisation d’un parking 70 places – demande de subvention au Conseil Départemental
- 06) Budget principal – Décision Modificative N°3
- 07) Spectacle « Opérette » du 08 novembre 2015 : tarifs de la buvette

Administration Générale

- 08) RD 943 – aménagement paysager des giratoires du contournement Sud
- 09) Mise en sécurité des accotements de la RD 195 – attribution du marché
- 10) Fourniture de matériel signalétique verticale – attribution du marché
- 11) Dispositif « Qu(art)iers » - adhésion et plan de financement
- 12) Recrutement d’un médiateur santé conjoint à la C.C.A.L dans le cadre du contrat de ville
- 13) Validation de l’appel à projets 2016 dans le cadre du contrat de ville
- 14) Mise en accessibilité des bâtiments communaux – demande de report de délai
- 15) Dénomination d’une voirie à la Z.A.C de Moulin le Comte
- 16) Déclassement de la voie communale de l’an XIII – conclusion de l’enquête publique
- 17) Modification simplifiée du P.L.U – conclusion de l’enquête publique
- 18) Rapport d’activités Symsagel

Personnel Communal

19) Modification du tableau des effectifs au 15.10.2015

Intercommunalité

20) Avenir Intercommunalité d'Aire sur la Lys

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 16.04.2015

Administration Générale

- 01) Contrat de ville 2015-2020 – adoption du contrat-cadre
- 02) Mode de gestion du service Eau
- 03) Mode de gestion du service Assainissement
- 04) Convention d’objectifs et de moyens avec l’OSA Football
- 05) Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Municipale
- 06) Convention de groupement de commande pour le marché de télécommunications
- 07) Attribution du marché d’enduits superficiels
- 08) Attribution du contrat de performance énergétique
- 09) Convention pour dématérialisation des actes avec l’Etat
- 10) Attribution d’une subvention au Volant Airois pour le dispositif « Nos quartiers d’été »
- 11) Repas des Aînés
- 12) Tableau des effectifs au 01.06.2015

Finances

- 13) Comptes administratifs 2014 : budget principal Airesur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 14) Comptes de gestion 2014 : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 15) Affectation des résultats définitifs 2014 : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget assainissement - budget Saint Quentin
- 16) Décisions budgétaires modificatives : budget principal Aire sur la Lys - budget eaux - budget Saint Quentin
- 17
) Dissolution de la régie de recettes « fête de l’eau »
- 18
) Dissolution de la régie d’avances « animaux de boucherie »

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 16.03.2015

Administration Générale

• Intervention de l'Agence d'Urbanisme pour l’étude pré-opérationnelle « Schéma cyclable»

- 01) Maîtrise d’œuvre pour le développement d’un schéma cyclable 2015-2018
- 02) Composition d’une commission consultative des services publics locaux
- 03) Restauration du Beffroi : avenant au marché Chevalier Nord
- 04) Zac Saint Quentin – vente d’un terrain à M. et Mme Demonchaux José (A11)
- 05) Salle du Manège : projet de protocole d’accord transactionnel avec V.A.T.P
- 06) Convention relative aux conditions de participation de la commune aux frais de scolarité des élèves airois de l’A.E.P du Sacré Coeur
- 07) Tableau des effectifs au 01.05.2015 (sur table)
-08) Décision Modificative N° 1 au budget principal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 16 mars 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 27.01.2015
• Compte rendu de la commission des Fêtes du 24.02.2015
• Compte rendu de la Commission municipale des Finances du 09.03.2015

Finances

• Reprise anticipée des résultats 2014
• Vote des taux de la fiscalité communale 2015
• Surtaxe Eau
• Surtaxe Assainissement
• Services eau /assainissement : durées d’amortissement
• Beffroi : actualisation de l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Aménagement de la RD 195 : création d’une l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Mobilité urbaine : création d’une l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Subventions municipales 2015 aux associations
• Budget Primitif 2015
• Eau – B.P 2015
• Assainissement – B.P 2015
• ZAC Saint Quentin - B.P 2015

Administration générale

- 01) Restauration du Bailliage : choix des entreprises
- 02) Modification de la délibération 2014-09-N° 13 – travaux de restauration du clos couvert de l’hôtel de ville – Lot N°4 – menuiserie extérieure – tranche ferme – Avenant N° 1/ remplacement des menuiseries (logement du gardien)
- 03) Convention d’enfouissement de réseaux « Orange» N° A8NBZ-54-1500059253 rue du Portugal à Aire sur la Lys
- 04) Constitution d’un jury pour l’opération « mobilité urbaine »
- 05) Désignation de délégués au syndicat de la Melde (modification de la délibération 2014 04 N°12)
- 06) Abandon des pénalités de retard pour le chantier Hôtel de Ville
- 07) Demande de retrait de la commune de Racquinghem de la C.C.P.A : avis du conseil municipal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 27 janvier 2015

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09.12.2014

Finances

- 01) Débat d'orientation budgétaire 2015
- 02) Admission en non valeur
- 03) Durée d’amortissement des biens
- 04) Travaux de voirie : avenant N° 3 au marché Leroy TP

Administration générale

- 05) Avenant N° 1 au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement – approbation et autorisation de signer l’avenant
- 06) Avenant N° 1 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable – approbation et autorisation de signer l’avenant
- 07) Avenant N° 18 au marché ARIM 2015 – programme de rénovation des façades
- 08) Adhésion de la commune d’Aire sur la Lys au Syndicat Mixte Eden 62
- 09) Avenants aux marchés Assurances
- 10) convention de mise à disposition des véhicules pour l’association des Restaurants du Cœur - Modification de la délibération du 30/09/2014
- 11) Demande présentée par le G.A.E.C SENS en vue de l’enregistrement d’un élevage porcin de 1 700 animaux équivalents à Hazebrouck et à Wallon Cappel - Avis du conseil municipal
- 12) Travaux Drainage Agricole - enquête publique (du 29 janvier au 02 mars 2015) - Avis du conseil municipal

Personnel Communal

- 13) Tableau des effectifs au 01.02.2015

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 9 décembre 2014

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30.09.2014
• Compte rendu de la commission municipale des Finances du mardi 02.12.2014
• Informations (décisions du Maire) : Achat d’un traceur/Conclusion d’une ligne de trésorerie avec la C.E

Développement local

- 01) Contrat de ville
- 02) ZAC Saint Quentin – vente d’un terrain à M. Merlier Julien (A 3)
-
03) ZAC Saint Quentin – vente d’un terrain à Mme Seuwin Marie-Annick (A 9)
- 04) Acquisition de la parcelle AI 371
- 0
5) Procédure de lancement de l’enquête publique pour la voie de l’An XIII (partie)
- 0
6) Restauration du Bailliage : approbation du plan de financement
-
07) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – complément à la délibération 2014-09-N°3
-
08) Convention d’objectifs 2015-2017 avec le C.S.C.I
- 0
9) Convention de Mise à Disposition des locaux du C.S.C.I
-
10) Convention de Mise à disposition du personnel du C.S.C.I

Finances

- 11) Tarifs municipaux 2015
- 12) Tarifs de l’école de musique – année 2015
-
13) Tarifs salle Foch 2015
-
14) Tarifs salle du Manège 2015
-
15) Valorisation des travaux en régie
-
16) Budget Ville/ Décision Modificative N°3
-
17) Budget annexe Eaux– Décision Modificative N° 2
-
18) Budget annexe Assainissement - Décision Modificative N° 2
-
19) Budget annexe ZAC Saint Quentin - Décision Modificative N° 2
-
20) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015
-
21) QAPA – avance sur subvention 2015
-
22) Subvention 2014 complémentaire pour l’Harmonie Municipale
-
23) Le Volant Airois - Subvention exceptionnelle
-
24) Travaux de voirie - Avenant N° 2 Leroy TP
-
25) Participation de la C.C.P.A aux frais de fonctionnement des services administratifs
-
26) Conditions de répartition de l’indemnité allouée aux candidats admis à concourir au prochain Contrat de Performance Energétique sur les bâtiments et leurs installations.

Administration générale

- 27) Constitution de la commission de délégation de service public
-
28) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et la fourniture de services associés

Personnel Communal

- 29) Tableau des effectifs au 01.12.2014
-
30) Création d’emplois et rémunération d’agents recenseurs - Recensement 2015

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2014

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 01.07.2014

Développement local

- 01) Réplique du plan relief d’Aire-sur-la Lys et mise en valeur dans la Chapelle Baudelle – Plan de financement – Demandes de subventions
-
02) ZAC Saint Quentin - Moulin le Comte - Achat parcelle A4 par M. Mme Henotte-Bodart
- 0
3) Aménagement du site des Ballastières : Convention avec VNF pour l’implantation d’une passerelle à Aire-sur-la Lys

Finances

- 04) Marché d’exploitation des installations de chauffage : Avenant Cofely
- 05) Budget Ville / Décision Modificative N°2
- 06) Financement d’une opération de construction de 2 logements locatifs – 18/20 Grand Place : réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 680 376 € entre Pas de Calais Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations
- 0
7) Participation scolaire Sacré Cœur 2014/2015
- 0
8) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – reversement d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62
-
09) Régie de recettes « Photocopies » - intégration de recettes supplémentaires
-
10) Subvention de fonctionnement à l’Harmonie Municipale

Administration générale

- 11) Schéma cyclable – lancement de l’opération
- 12) Travaux de restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville – lot N°2 –charpente traitement – tranche ferme – Avenant N° 1/ réfection salle de couture
- 13) Travaux de restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville – lot N°4 –Menuiserie extérieure– tranche ferme – Avenant N° 1/ remplacement des menuiseries (logement du gardien)
- 14) Travaux de restauration du clos couvert du Beffroi – lot N°2 –charpente couverture– tranche ferme – Avenant N° 1/ habillage de balustrade neuve de la tour – Banquette du chéneau de la tour
- 15) Rythmes scolaires : Conditions de renouvellement du partenariat avec le C.S.C.I convention pour 3 ans
- 16) Prolongation de la convention de mise à disposition de locaux au C.S.C.I
- 17) Procédure de déclassement d’une partie du Quai des Bateliers
- 18) Nouveau giratoire sur la RD 943 (à l’entrée de la commune côté Lambres les Aire) – convention de rétrocession de l’éclairage public et des espaces verts
- 19) Conditions de gestion des salles communales par les associations
- 20) Convention de groupement de commandes (jusque décembre 2020)
- 21) Convention d’objectifs et de moyens 2015/2017 : VILLE/Association Office Culturel
- 22) Malteurop : Convention technique de déversement des eaux usées industrielles à la station d’épuration communale
- 23) Convention de mise à disposition des véhicules pour l’association « Les Restaurants du Coeur » - année 2014/2020.
- 24) Prise en charge des travaux de dévoiement du réseau ENERTRAG
- 25) Modification des statuts de la CCPA concernant la Maison des services de Roquetoire et city stades
- 26) Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
- 27) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – complément à la délibération 2014-07-N°3
- 28) Comité technique commun entre la ville d’Aire sur la Lys, le C.C.A.S et la C.C.P.A
- 29) Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique commun de la ville d’Aire sur la Lys, du C.C.A.S et de la C.C.P.A et maintien du paritarisme
-
30) Tableau des effectifs au 01/10/2014
-
31) Indemnité d’astreinte

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 1er juillet 2014

• Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22.05.2014

- Compte rendu de la commission Communication du 05.05.2014
- Compte rendu de la commission Urbanisme du 06.05.2014
- Compte rendu de la commission Commerce du 13.05.2014
- Compte rendu de la commission Culture et Tourisme du 14.05.2014
- Compte rendu de la commission Sports du 16.05.2014
- Compte rendu de la commission Circulation du 19.05.2014

Développement local

- 01) Programme de Restauration des monuments historiques : choix du maître d’œuvre
- 02) Z.A.C Saint Quentin/Moulin le Comte : Cession d’une parcelle à M. Flavigny J et Schollaert L
- 03) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Administration générale

- 04) Adhésion au groupement de commandes de la F.D.E pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
- 05) Renouvellement de la Convention d’entretien complémentaire du domaine public fluvial mis à disposition de l’association Poum Poum
- 06) Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SPL Innova
- 07) Subvention exceptionnelle au Comité des fêtes du Widdebroucq

Finances

- 08) Rapports annuels du délégataire : affermage des services assainissement et eau potable
- 09) Décision Modificative N° 1 (budget principal)
- 10) Décision Modificative N° 1 (budget annexe assainissement)
- 11) Décision Modificative N° 1 (budget annexe St Quentin)

Personnel Communal

- 12) Tableau des effectifs
- 13) Indemnisation des agents missionnées pour le service du repas des Aînés

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2014

• Procès verbal de la réunion du 08.04.2014

Administration générale

- 01) Ecole du Sacré Cœur : conditions de renouvellement du contrat d’association
- 02) Z.A.C Saint Quentin-Moulin le Comte – Aire sur la Lys / Déclaration de projet
- 03) Projet de convention pour le remplacement du système d’alerte à la population de l’Hôtel de Ville
- 04) Commission communale des impôts
- 05) Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Finances

- 06) Prix supplémentaire au marché de voirie, trottoirs et borduration en lot 2 attribué à l’entreprise Leroy TP
- 07) Aménagement de deux logements sociaux sis 34 rue du Doyen à Aire sur la Lys
- 08) Acquisition-amélioration de 3 logements locatifs / 2-4-6 Rue de la Vignette : Convention entre Pas de Calais Habitat et la Commune d’Aire sur la Lys, pour la garantie - du remboursement d’un emprunt PLUS de 129 361 € auprès de la C.D.C
- 09) Acquisition-amélioration de 3 logements locatifs / 2-4-6 Rue de la Vignette : Convention entre Pas de Calais Habitat et la Commune d’Aire sur la Lys, pour la garantie du remboursement d’un emprunt PLAI de 55 482 € auprès de la C.D.C

Personnel Communal

- 10) Indemnisation du Compte Epargne Temps (départ en retraite de M. Derambures)

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 8 avril 2014

• Procès verbal de la réunion du 04.04.2014

Finances

- 01) C.A 2013 + budgets annexes
- 02) Affectation des résultats
- 03) Comptes de Gestion 2013
- 04) Vote des taux de la fiscalité communale 2014
- 05) Surtaxe Eau
- 06) Surtaxe Assainissement
- 07) Budget Primitif 2014
- 08) Subventions municipales 2014 aux associations
- 09) Restauration du Beffroi - Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
- 10) Salle du Manège - Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
- 11) Contrat de fourniture de repas dans les écoles : avenant technique
- 12) Avenant N° 17 « opération façades »

Personnel Communal

- 13) Reconduction du contrat d’un agent vacataire chargé d’une formation professionnelle des agents de la police municipale
- 14) Versement du capital décès de Monsieur Christophe Dubois

Administration générale

15) Convention de mise à disposition de véhicules campagne ETE 2014 des Restaurants du Cœur
16) Renouvellement du conseil d’administration de la F.D.E du Pas de Calais : Désignation d’un délégué du Conseil Municipal

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2014

• Procès verbal de la réunion du 27.02.2014
• Procès verbal de la réunion du 28.03.2014

- 01) Indemnité des élus
- 02) Débat d’orientation budgétaire
- 03) Réglement intérieur du Conseil Municipal
- 04) Formation des Commissions Municipales
-
05) Election des délégués au C.C.A.S
- 06) Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
- 07) Désignation de membres de droit au comité directeur de L’Office de Tourisme
- 08) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S)
- 09) Désignation de délégués au PACT
- 10) Désignation de représentants à l’Harmonie Municipale
- 11) Groupement de commandes entre la ville d’Aire-sur-la Lys, (coordinatrice du groupement) la C.C.P.A et le C.C.A.S d’Aire sur la Lys : désignation des représentants de la commune à la C.A.O du groupement de commandes
- 12) Election des délégués au Syndicat de la Melde
- 13) Désignation des personnes qualifiées pour siéger à la Commission Communale des Impôts
- 14) Désignation correspondant « Défense»
- 15) Election des délégués au Conseil d'administration DU C.S.C.I
- 16) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d'administration de l'Agence d'Urbanisme de Saint Omer
- 17) Désignation des représentations : Délégués par école
- 18) Commission Communale d'Aménagement Foncier : désignation d’1 titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire/Lys)
- 19) Délégations du Conseil municipal au Maire

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