Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 07.11.2011

Compte rendu de la commission municipale des finances du 02.12.2011

1) Tarifs municipaux – année 2012

2) Marché d’assurances (*)

3) Construction d’une école maternelle et d’un pôle enfance – avenant N° 1 au marché de base lot 1- Gros œuvre étendu – VATP

4) Construction d’une école maternelle et d’un pôle enfance – avenant N° 1 au marché de base lot 4 – Chauffage – ventilation – Plomberie – Entreprise Bonnel

5) Construction d’une école maternelle et d’un pôle enfance – avenant N° 1 au marché de base lot 5- Electricité – courants forts – courants faibles – Entreprise Satelec

6) Centre socio culturel intergénérationnel – Concours d’architectes pour maîtrise d’oeuvre

7) Travaux en régie

8) Décision modificative N° 4 au budget général de la commune

9) Modification de la délibération 2011-09-N° 19 relative à la location de salles municipales

10) Avenant au contrat de location de D. Jones

11) Admission en non valeur

12) Tableau des effectifs au 01er décembre 2011

13) Participation de la commune d’Aire-sur-la Lys aux frais de fonctionnement des classes primaires et maternelles de l’Institution du Sacré Cœur

14) Prorogation de l’opération façades en 2012 - avenant N°15 à la convention-marché

15) Vente d’un logement appartenant à VILOGIA LOGIS 62 – 4 rue Michel Dard – Avis du conseil municipal

16) Exploitation d’un élevage porcin sur le territoire de la commune d’HEURINGHEM (EARL BRIDAULT-CHEVALIER) – avis du conseil municipal

17) Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage 2012/2018 – avis du conseil municipal

(*) délib 2) Projet de délibération mis sur table le jour de la réunion, en raison de la C.A.O du 06.12.2011

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20.09.2011

1) Z.A.C St Quentin/Moulin le Comte : Demande d’ouverture d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire

2) Z.A.C St Quentin/Moulin le Comte : acquisition foncière parcelle AN 224 indivision FOUBERT

3) Marché de maîtrise d’œuvre relatif au patrimoine airois (*)

4) Demande de subvention au Conseil Régional pour la restauration du patrimoine

5) Restauration d’une huile sur toile « Sainte Isbergues et Saint Venant » - demande de subvention auprès du Conseil Général du Pas de Calais

6) Restauration d’une huile sur toile « Charlemagne et Sainte Isbergues» - demande de subvention auprès du Conseil Général du Pas de Calais

7) Centre socio culturel intergénérationnel : transfert de gestion des services jeunesse

8) Centre socio culturel intergénérationnel : convention d’objectifs et de moyens

9) Centre socio culturel intergénérationnel : convention de mise à disposition de locaux

10) Subvention d’équipement à l’association du centre socioculturel intergénérationnel pour le cyber centre

11) Subvention à l’Office de Tourisme pour l’achat de livres sur le Beffroi et virement de crédits

12) Convention entre l’office de tourisme d’Aire-sur-la Lys et la commune d’AIRE SUR LA LYS

13) Indemnité de surveillance des cantines scolaires et d’études surveillées par les personnels enseignants

14) Admission en non valeur

15) Prise en charge des dépassements d’honoraires non remboursés par l’assurance à un agent communal

16) Transport scolaire – convention

17) Avenant N° 2 à la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial (Mme Katia MOLLET)

18) Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

19) Vente de logements appartenant à PAS DE CALAIS HABITAT (5 logements rue Léon Blum – 5 logements rue Monseigneur Scott) – avis du conseil municipal

20) Contournement Sud d’Aire-sur-la Lys entre la RD 943 et la RD 188 – avis du Conseil municipal

(*) Projet de délibération mis sur table le jour de la réunion, en raison de la C.A.O du 03.11.2011

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17.06.2011

1) Décisions modificatives au budget 2011

2) Convention de Mise à disposition des locaux 9 grand Place pour le déroulement d’une action collective d’aide à la parentalité

3) Convention VILLE/CG 62 pour l’aménagement d’un carrefour RD 195 au hameau de la Jumelle à Aire-sur-la Lys

4) Convention de mise à disposition d’un véhicule pour les Restos du Cœur – période hivernale 2011/2012

5) ZAC Saint Quentin-Moulin le Comte – Acquisition foncière parcelle BM 210 (Mme GOZET DECREQUY Fernande / Mr GOZET Jacques)

6) ZAC Saint Quentin-Moulin le Comte – Acquisition foncière parcelle BM 221 indivision MAQUET/BILAN/FARDEL – modification de la délibération 2011-03-N° 2

7) Achat de la parcelle ZM N° 111 « Sous le Petit Neufpré » au Centre Hospitalier d’Aire-sur-la-Lys

8) Redevance d’occupation du domaine public « réseaux de distribution d’électricité »

9) Délégation de service public – service de l’eau potable – année 2010

10) Délégation de service public – service de l’assainissement– année 2010

11) Communauté de Communes du Pays d’Aire – Rapport d’activités 2010

12) C.A.J 2011 – remboursement aux familles

13) Chapelle St Jacques – facturation du chauffage : tarifs

14) Convention de mise à disposition de locaux avec l’O.S.A Athlétisme

15) Marché d’assurance – groupement de commandes

16) Information sur le dossier Mercerie (Grand Place)

17) Délégation permanente du conseil municipal au Maire pour ester en justice

18) Travaux subventionnés au titre des amendes de police – répartition 2010

19) Création d’une régie de recettes pour les locations de salles municipales

20) Centre socioculturel intergénérationnel – convention d’objectifs

21) Centre socioculturel intergénérationnel – convention de financement

22) Centre socioculturel intergénérationnel – convention de mise à disposition de personnels

23) Demande de subvention à la CAF pour l’achat d’un minibus pour les services « jeunesse »

24) Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents – Régie d’avances

25) Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents – Régie de recettes

26) Modulation du tarif de la taxe sur les surfaces commerciales

27) Création de la ZAC Saint-Quentin/Moulin le Comte

28) Adhésion à une Société Publique Locale – approbation des statuts et désignation d’un représentant.

- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12.04.2011

1) Avis du conseil municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale ( SDCI)

2) Décisions Modificatives aux budgets communaux

3) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisitions foncières des parcelles BM 201 / BM 203 / BM 206 (indivision DECREQUY)

4) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière de la parcelle BM 208 (Mme M.J DECREQUY)

5) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière de la parcelle AN 157 (Melle JUDAS Micheline)

6) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière de la parcelle BM 180 (indivision TENEUR) – Modification de la délibération 2011-03-N° 3

7) Fixation de la base de l’indemnité d’éviction agricole pour l’ensemble du projet ZAC St Quentin/Moulin le Comte

8) Transformation de la salle du Manège en salle culturelle et festive - marché de maîtrise d’œuvre

9) Réparation des chéneaux de l’Hôtel de ville – Demande de subvention DRAC

10) Convention de mise à disposition d’un véhicule VILLE/ Association Départementale des Restaurants du Cœur du Bassin Minier pour l’association airoise des Restos du Cœur

11) Location de la salle de PECQUEUR – Régie de recettes pour encaissement des chèques de caution

12) Admission en non valeur

13) Tickets Vacances Colonie C.A.F CALAIS

14) Extension et régularisation d’un silo de stockage de céréales et construction d’un bâtiment de stockage d’engrais par le groupe coopératif UNEAL – Petit Neufpré – Avis du Conseil municipal

15) Avenantà la convention locative du parking (section AE n° 221) entre l’Organisme de Gestion du Collège Ste Marie et la Ville d’Aire-sur-la Lys

16) Cession du RENAULT Trafic immatriculé 5323 NH 62 aux Ets BAUDELET de Blaringhem

17) Bibliothèque municipale : désherbage des livres (secteur adultes)

- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08.03.2011

- Compte rendu de la Commission Municipale « FINANCES » du 01.04.2011

1) Compte administratif 2010

2) Affectation des résultats

3) Compte de Gestion 2010

4) Vote des taux des taxes

5) BUDGET PRIMITIF 2011 et surtaxes eau et assainissement

6) SUBVENTIONS 2011

7) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R 2011) - ex DGE et DDR-

8) Demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 24 logements (Résidence Le Bois I) LOGIS 62 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

9) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisitions foncières parcelles AN 88 AN 238 (Mme CASIER-LEMOINE Thérèse)

10) Modification de la régie de recettes pour le service de garderie estivale (cartes d’abonnement garderie C.L.S.H juillet/août 2011)

11) Modification de la régie de recettes de la salle FOCH

12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial
N° 31321100035 – maintien d’une canalisation d’eau potable Rivière la Lys

13) Centre socio culturel intergénérationnel – subvention 2011

14) Vente d’une débroussailleuse à Aire Motoculture – Modification de la délibération 2010-10-N° 4

- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18.10.2010

- Compte rendu de la Commission Municipale « CULTURE et TOURISME », du 03.11.2010
- Compte rendu de la Commission Municipale « AFFAIRES SCOLAIRES », du 15.11.2010
- Compte rendu de la Commission Municipale « CIRCULATION ENVIRONNEMENT », du 15.02.2011
- Compte rendu de la Commission Municipale « FINANCES », du 25.02.2011
- Compte rendu de la Commission Municipale « COMMERCE », du 01.03.2011
- Compte rendu de la Commission Municipale « URBANISME », du 07.03.2011

1) Débat d’Orientation Budgétaire 2011 (document séparé)

2) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière parcelle BM 221
3) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière parcelle BM 180
4) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisitions foncières parcelles AN 225/BM 232

5) Demande de garantie d’emprunt au profit du PACT du Pas-de-Calais souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

6) Acquisition d’une partie de la parcelle ZY 181p par RS GARAGE – Z.A St Martin

7) Acquisition d’une partie de la parcelle ZY 181p par la S.A.S AIRMATERIAUX – Z.A St Martin

8) Prorogation de l’opération façades sur le centre historique d’Aire-sur-la Lys – Année 2011 – Avenant N° 14 à la convention-marché

9) Restauration de la balustrade du Beffroi – demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

10) Association « Beffrois et Patrimoine » - Convention de partenariat 2011

11) Restauration du patrimoine airois – lancement d’un appel d’offres pour maîtrise d’oeuvre

12) Restauration de la Chapelle BEAUDELLE – 2ème tranche : approbation des marchés de travaux

13) Complexe sportif régional – convention de superposition d’affectation du domaine public

14) Complexe sportif régional – convention avec les associations utilisatrices

15) Convention urbanisme commune d’Inghem

16) Location du logement du cimetière

17) Fiches F.I.S.A.C

18) Avenant 2011 à la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs » à intervenir entre la commune et la C.A.F

19) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321000128 : maintien de deux candélabres

20) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321000070 : prise et rejet d’eau ouvrages hydrauliques

21) Admission en non valeur

22) C.L.S.H participation des familles – Tarifs

23) Dégradations d’abris bus communaux – Autorisation au Maire à ester en justice et pouvoir spécial au Chef de la Police Municipale

24) Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique « Roger SQUADRELLI »

25) Participation de la commune d’Aire-sur-la Lys aux frais de fonctionnement des classes primaires et maternelles de l’Institution du Sacré Coeur

26) Centre Socio Culturel Intergénérationnel – Désignation de représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration de l’Association Centre Social