1) Compte Administratif 2012 + budgets annexes

2) Affectation des résultats

3) Compte de Gestion 2012 + budgets annexes

4) Vote des taux des 4 taxes 2013

5) Surtaxe Eau

6) Surtaxe Assainissement

7) Budget Primitif 2013 + budgets annexes

8) Subventions municipales 2013

9) Salle du Manège – Equipement scénographique – DETR 2013

10) SALLE DU MANEGE – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme

11) Acquisition des parcelles cadastrées AB N°s 191-193-196 par Mme LEQUIEN Morgane

12) Cession de la cellule 3 pavillon de l’Arbalète à M. LOY Florent (*)

13) Bail emphytéotique avec l’EPDAEAH (Etablissement Public Départemental chargé de l’Accueil de l’Enfance et de l’Adolescence Handicapées) pour la parcelle cadastrée AC 207

14) Convention avec l’Agence de l’Eau pour l’aide aux raccordements privatifs des eaux usées aux réseaux d’assainissement

15) Contrat d’affermage des eaux usées : avenant N° 4

16) Renouvellement de la convention de fonctionnement avec l’établissement MALTEUROP

17) Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la C.C.A.F auprès de la commune d’Aire-sur-la Lys

18) Convention avec l’Office de Tourisme

19) Convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit pour la création d’un Point d’Accès au Droit

20) Renouvellement de la Convention de mise à disposition de véhicules à l’ADEP

21) Garderie périscolaire dans les écoles maternelles – tarifs 2013

22) Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques

23) Tableau des effectifs

24) Création d’un poste de vacataire pour formation professionnelle de la Police Municipale

(*) sous réserve de la réception de l’avis de France DOMAINE

• Information sur les conditions de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires

• Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11.12.2012

1) Débat d'orientation budgétaire 2013

2) Tableau des effectifs (au 01.01.2013)

• Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18.09.2012
• Compte rendu de la commission de circulation - sécurité du 17.10.2012
• Compte rendu de la commission des affaires scolaires du 27.11.2012
• Compte rendu de la commission des Finances du 03.12.2012

INFORMATION : Décision N°1 souscription d’un emprunt CDC 660 000 €

1) Validation du dossier « REALISATION de la Z.A.C. St Quentin/Moulin le Comte »

2) Présentation de l’opération Z.A.C. St Quentin/Moulin le Comte

3) acquisition parcelle BM 191

4) Acquisitions foncières par le département de l’emprise du barreau rue des Alliés

5) Aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD 192 et la RD 196: Convention commune /CG 62 relative aux modalités d’aménagements de sécurité

6) Réalisation d’un plateau surélevé RD 192 face à l’école de Rincq : Convention commune /CG 62 relative aux modalités d’aménagements de sécurité

7) C.C.P.A : compétence « lecture publique »

8) Immeuble de l’ancienne mercerie : point sur le dossier

9) cession d’un véhicule 9 places au Centre socio-culturel intergénérationnel

10) Convention d’objectifs 2013/2014

11) Conditions de représentation de la commune au conseil d’administration du C.S.C.I

12) Subvention exceptionnelle à l’école municipale de musique

13) Avance de subvention pour QAPA

14) Convention de mise à disposition d’un véhicule pour les «RESTOS du CŒUR » - période hivernale 2012/2013

15) Délégations du conseil municipal au maire, en complément de la délibération 2008-04-N° 18

16) Tarifs municipaux – année 2013 – Tarifs 2013 Salle FOCH

17) Participation de la commune d’Aire-sur-la Lys aux frais de fonctionnement des classes primaires et maternelles de l’Institution du Sacré Cœur – année 2013

18) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

19) Projets de règlements intérieurs de prêt de matériel municipal

20) Evolution des effectifs communaux – annulation de la délibération 2012-09-N° 13

21) Echelon Spécial pour l’échelle 6 de la catégorie C

22) Evolution des conditions d’octroi de la Prime de fin d’année

23) Evolution des conditions d’octroi du 13ème mois

24) Modification de mise en œuvre du Compte Epargne Temps

25) Conditions de participation de la collectivité en santé dans le cadre de la labellisation

26) Indemnité de surveillance des cantines scolaires et des études surveillées par les personnels enseignants

27) Création d’un groupement de commandes entre la ville d’Aire-sur-la-Lys (coordinatrice du groupement), la CCPA et le CCAS d’Aire-sur-la-Lys

28) Décision Modificative pour budget annexe service des EAUX

29) Valorisation des travaux réalisés en régie

30) DETR 2013 : Equipement de lutte contre l’incendie

31) DETR 2013 : Extension de la Z.I du Petit Neufpré

32) DETR 2013 : Programme de mise en accessibilité des espaces publics

33) Pôle enfance : avenant à la convention de mandat avec la C.C.P.A

• Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02.07.2012

1) Restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville : attribution des marchés de travaux

2) Restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville : demande de subvention D.R.A.C

3) Z.A.C Saint Quentin/Moulin le Comte : gestion temporaire des parcelles acquises dans le périmètre. Convention de mise à disposition avec la SAFER

4) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique – Perception et contrôle par la FDE 62

5) Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse – Validation de la signature de l’avenant au C.E.J

6) Secours populaire : subvention exceptionnelle

7) Mise à disposition d’une partie des bâtiments de l’annexe VAUBAN à la ville

8) Admission de créances en non valeur

9) Budget Principal – D.M N° 2

10) Annulation du titre de recettes (terrasse « le calice »)

11) Location de terrains communaux (G. TOULOTTE)

12) Acquisition de la parcelle cadastrée ZK 53 à Monsieur et Madame COCQUEREL Bernard

13) Evolution des effectifs des services communaux

Affaires : Rapport d'activités de la CCPA

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04.06.2012

1) Transformation de la salle du manège en salle culturelle et festive : approbation des marchés de travaux

2) Transformation de la salle du manège en salle culturelle et festive : Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement

3) Nouvelle voie départementale entre la rue des Alliés et la RD 943 / convention de rétrocession de l’éclairage public et des espaces verts

4) Z.A.C Saint Quentin : Convention d’occupation temporaire de terrain GAEC du Mardyck / Fixation de l’indemnité de récolte

5) Z.A.C Saint Quentin : Convention d’occupation temporaire de terrain GAEC VARLET/ Fixation de l’indemnité de récolte

6) Z.A.C Saint Quentin : Convention d’occupation temporaire de terrain JUDAS Micheline / Fixation de l’indemnité de récolte

7) Avenant N° 1 à la convention opérationnelle « Aire-sur-la Lys – Centre Historique – suite »

8) Acquisition d’un terrain chemin des Sablonnières par Monsieur et Madame Philippe BOUCHART

9) ZAC St Quentin/Moulin le Comte – acquisitions foncières parcelles AN 238 et AN 88 (Mme CASIER-LEMOINE Thérèse et Mr Michel LEMOINE) – Modification de la délibération 2011-04- N° 9

10) Convention d’hébergement d’équipements et d’exploitation de service d’accès internet haut débit pour la commune de Liettres

11) Tableau des effectifs

12) Extension de la Zone Industrielle du Petit Neufpré : demande de subvention

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27.03.2012

1) Etude d’optimisation des déchets

2) C.C.A.F Election par le C.M de 3 propriétaires titulaires et de 2 propriétaires suppléants – désignation d’un conseiller municipal titulaire et de deux c .m suppléants / modification délibération 2012-02-N° 13

3) Désignation de référents pour l’association des Beffrois du Nord-Pas de Calais

4) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321200035 – Halte nautique

5) Extension du réseau d’assainissement des eaux usées rue Frammery et chemin des Cavaliers – Modification de la délibération 2009-11-N° 15

6) ADEP – Mise à disposition de 3 véhicules et 1 chauffeur

7) Convention de mise à disposition gratuité de locaux pour l’association « RESTOS DU CŒUR »

8) Création et animation d’un bureau d’études : modification des statuts de la C.C.P.A => avis du conseil municipal

9) Participation de la commune au service assainissement

10) Remboursement des cours non donnés à l’école de musique

11) Vente d’une Débrousailleuse à Aire Motoculture – Modification de la délibération 2010-10-N° 4

12) Cession de matériel

13) Acquisition de la parcelle ZV 174 hameau de Rincq par Mr BRODEL F. – Modification de la délibération 2012-02-N° 6

14) Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations

15) Décision Budgétaire Modificative N° 1

16) Restauration de la charpente et de la couverture de la mairie : demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur

17) Participation de la commune dans le capital social de la SPL INNOVA

18) Indemnité d’exercice des missions des préfectures

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14.02.2012

Compte rendu de la Commission Municipale « finances» du 21.03.2012

1) Compte administratif 2011 ville + budgets annexes

2) Affectation des résultats

3) Compte de gestion 2011 ville + budgets annexes

4) Vote des taux des 4 taxes 2012

5) Surtaxe Eau

6) Surtaxe Assainissement

7) Budget Primitif 2012 ville + budgets annexes

8) Subventions municipales 2012

9) Salle du Manège :
a) - approbation de l’A.P.D – autorisation à déposer le permis de construire
b) Fixation du forfait définitif de rémunération de la Maîtrise d’Oeuvre

10) Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Centre Social

11) Année de l’olympisme - Subvention exceptionnelle au Centre Socio Culturel Intergénérationnel

12) Garantie d’emprunt à Logis 62 pour la réhabilitation de 16 logements/ résidence Le Bois 2

13) Programme 2012 sur les monuments historiques

14) Restauration de la chapelle Beaudelle – 2ème tranche - Avenant N° 1 du lot N° 1 – Maçonnerie pierre de taille

15) Prime de fonctions et de résultats

16) Tableau des effectifs

17) Cession de matériel informatique

18) ZAC Saint Quentin-Moulin le Comte – Acquisition foncière consorts Gozet – Modification de la délibération N° 2011-09-N° 5 du 20 septembre 2011

- Ecole de Saint Quentin : exposés de M. DISSAUX – Maire et de M. COLLE – Maire-Adjoint chargé des affaires scolaires

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 07.12.2011

1) Débat d’Orientation Budgétaire 2012

2) Demande de subvention C.A.F au titre du FACEJ (Fonds d'accompagnement du contrat enfance jeunesse) –Aménagement d’une aire de jeux à la résidence Bayard

3) Demande de Subvention C.A.F au titre du FACEJ (Fonds d'accompagnement du contrat enfance jeunesse) – Mise en sécurité du préau de l’école du Centre

4) Restauration du Beffroi – subvention exceptionnelle du Ministère de l’Intérieur

5) Défense incendie – Participation à la construction d’une citerne incendie

6) Acquisition de la parcelle ZV 174 Hameau de Rincq par Monsieur BRODEL Franck

7) Aménagement de sécurité à la La Jumelle RD N° 195 – acquisition de terrain à Monsieur Etienne PAUBLAN

8) Garderie périscolaire dans les écoles maternelles – tarifs 2012

9) C.A.J 2011 – remboursement à une famille

10) Pôle Enfance : répartition des charges de fonctionnement – convention entre la ville et la C.C.P.A

11) Aménagement de la salle du manège en salle culturelle et festive – demande de subvention à la Région Nord/Pas de Calais

12) Aménagement des espaces extérieurs et réhabilitation de l’ex CM 625 – Bilan de clôture définitif et annexes

13) Commission Communale d’Aménagement Foncier : élection par le conseil municipal de trois propriétaires titulaires et de deux propriétaires suppléants - désignation d’un conseiller municipal titulaire et de deux conseillers municipaux suppléants

14) Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Agricole du bassin versant de la Melde

15) Annulation de la délibération 2011-09-N° 28

16) Exploitation d’un élevage porcin par la SCEA BARBIER à Roquetoire – avis du conseil municipal