Les reunions du Conseil Municipal

Les réunions du Conseil Municipal
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du lundi 18 octobre 2010
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08.07.2010 - Compte rendu de la Commission des Finances du 08.10.2010 1) Tarifs municipaux 2011 2) Décisions modificatives au budget 2010 3) Durée d’amortissement des biens 4) Reprise de la débroussailleuse par Aire motoculture 5) Avenant N° 5 au marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux (sous réserve) 6) Acquisition de propriété Boulevard FOCH (famille LECLERCQ) 7) Règlements pour l’utilisation de la salle FOCH 8) Modification de la délibération 2010-02-N° 4bis : tarifs de la salle FOCH 9) Salle Foch – remboursement du matériel dégradé ou disparu lors d’une réservation 10) Salle FOCH : régie de recettes 11) Indemnité de surveillance des cantines scolaires et d’études surveillées par les personnels enseignants 12) C.L.S.H 2010– Prise en charge d’une initiation aux percussions 13) C.A.J juillet 2010 – remboursement aux familles 14) Z.A.C Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière Parcelle BM 222 (Mme FARDEL G /Mme BILAN A.L) 15) ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Acquisition foncière Parcelle BM 223 P (M.Mme LAINE DELPIERRE) 16) Rétrocession de concession (N° 3751) – Cimetière de St Martin 17) Rétrocession de concession (N° 4020) – Cimetière de St Martin 18) Avenant à la convention de mise à disposition d’un salarié du centre socio-culturel 19) Transport scolaire : convention 20) Adhésionà l’association « Beffrois et Patrimoine » - convention de partenariat 21) Convention de mise à disposition de Chrymilde 22) Règlement intérieur de la Bibliothèque « Fonds Ancien » 23) Recours devant le Tribunal Administratif par Madame Annie FONTAINE-PAESBRUGGHE – Autorisation au Maire à ester en justice 24) Recours devant le Tribunal Administratif par Monsieur Jean-Paul BRICHE – Autorisation au Maire à ester en justice 25) Recours devant le Tribunal Administratif par la Société G & B Affichage – Autorisation au Maire à ester en justice 26) Convention avec la commune d’ECQUES pour l’instruction des documents d’urbanisme 27) Convention avec la commune de QUIESTEDE pour l’instruction des documents d’urbanisme 28) Convention Cellule de Veille – absentéisme scolaire - 29) Délégation du conseil municipal au Maire
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du jeudi 8 juillet 2010
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 05.05.2010 - Commission municipale des TRAVAUX du 09.06.2010 1) C.L.S.H – remboursement aux familles en cas de maladie 2) Réalisation d’un ouvrage d’art – rue de Constantinople – Hameau de la Lacque – convention Aire/Isbergues 3) LOGIS 62 – cession du logement situé 24 rue du Fort Gassion à Aire-sur-la Lys – avis du conseil municipal 4). Achat au département d’une parcelle ZP 87 5) Recrutement d’agents non titulaires 6) Prise en charge des dépassements d’honoraires non remboursés par l’assurance à un agent communal 7) Refonte du régime indemnitaire 8) Ecole de musique– vente d’un piano (3 500 €) 9) Volant airois : subvention exceptionnelle 10) Subvention au comité de sauvegarde du Beffroi et de l’Hôtel de Ville 11) Délégation de service public – service de l’eau potable – année 2009 12) Délégation de service public – service de l’assainissement – année 2009 13) Ecole primaire du Centre : opération petit déjeuner – modification du montant de la subvention 14) Canalisation de transport de gaz LOON-PLAGE (59) – CUVILLY (60) dénommée « Artères des Hauts de France II » - avis du conseil municipal 15) Annulation de la délibération du 01.04.2010(N° 14) : vente de l’immeuble communal à la Lacque par adjudication amiable (vente à la bougie) 16) Tarifs cantine (enfant de la C.L.I.S)
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du mercredi 5 mai 2010
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 01.04.2010 1) Plan Local d’Urbanisme – approbation 2) Zone d’Aménagement Concerté Saint Quentin/Moulin le Comte – Modalités de la concertation 3) Mise en place d’un AGENDA 21 local 4) Dénomination de la résidence Chemin du Bois « Résidence les Hérons » 5) Rue des Tanneurs – Vente de terrain à Monsieur SKOCZYLAS 6) Rémunérations des animateurs du centre de loisirs, de la maison de quartier, et du centre animation jeunesse 7) Coordination des centres de loisirs 8) C.L.S.H 2010 – Modification du montant de l’avance 9) Fête de l’enfance et kermesse du Centre de Loisirs 10) Admission en non valeur 11) Valorisation des certificats d’économie d’énergie 12) Convention de servitude avec ERDF pour l’implantation d’un transformateur à Saint Quentin 13) Application des dispositions de l’article 44 de la loi de finances pour 2010 codifiées à l’article L 1615-6 du Code Général des Collectivités Territoriales pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2009 14) Installation des conseils de surveillance dans les établissements publics de santé
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du jeudi 1er avril 2010
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02.02.2010 - Compte rendu de la commission municipale des FINANCES du 17.03.2010 1) Compte Administratif 2009 (ville-eau potable – assainissement et ZAC) 2) Affectation des résultats 2009 (ville – eau potable – assainissement et ZAC) 3) Fiscalité 2010 4) Budget Primitif 2010 (Ville – Eau potable - Assainissement et ZAC) 5) Budgets annexes des services de l’eau et de l’assainissement – surtaxe communale 6) Vote des subventions 2010 7) Convention pour l’application du dispositif de remboursement anticipé du FCTVA 8) Prime de Service et de Rendement (P.S.R) 9) Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants 10)Nomination et rémunération des agents non titulaires des structures jeunesse 11) Indemnité de surveillance des cantines scolaires et d’études surveillées par les personnels enseignants 12) Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de réhabilitation du Foyer pour Personnes Agées Rue Abel Fruchart 13)Vente du logement 29 rue Monseigneur Scott à Aire-sur-la Lys appartenant à la S.A. LOGIS 62 – avis du conseil municipal 14)Vente de l’immeuble communal à la Lacque 15)DGE pour chantier école maternelle 16)Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Communauté de Communes Artois Flandres 17)Logement du CCAS – remboursement des frais de chauffage 18)Tarifs du CLSH été 2010 19) construction du club house pour l’OSA athlétisme – convention avec l’APRT 20) Extension des bâtiments des services techniques – autorisation au Maire à déposer une demande de permis de construire 21) Consultation d’enfants – distribution de bons cadeaux 22) approbation marché de travaux parking salle Foch (*) le projet de délibération sera remis le 01.04.2010 23) C.L.S.H d’Aire-sur-la Lys – demande de subvention auprès de la C.A.F pour achat de matériel de sonorisation
Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du mardi 2 février 2010
- Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26.11.2009 1) Débat d’Orientation Budgétaire 2010 2) Marché de travaux – Ecole Maternelle et Petite Enfance 3) Ecole maternelle : Demande de subvention D.G.E 4) Tarifs municipaux 2010 : location salle Foch – visite au Beffroi 5) Garantie d’un emprunt de 2 065 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la construction de 15 logements PLUS individuels 2009 Chemin du Bois – 2ème tranche à Aire-sur-la Lys 6) Garantie d’un emprunt de 615 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la construction de 6 logements PLAI – Chemin du Bois 2ème tranche à Aire-sur-la Lys 7) Salle d’évolution de l’Ecole Maternelle : demande de subvention auprès de la C.A.F 8) Centre Intergénérationnel : Avenant au bail « La vie active » 9) Autorisation de dépôt de déclaration préalable – Réalisation d’un club house et d’un bureau au stade Germain SPAES 10) Autorisation de dépôt de déclaration préalable – Réalisation d’un club house au stade Paul NESTIER 11) Prorogation de l’opération façade en 2010 : avenant N° 13 à la convention- marché 12) Création d’emplois d’agents recenseurs 13) AIRE SUR LA LYS – Itinéraire de randonnée dit « Sentier du Bruveau » 14) AIRE SUR LA LYS – Itinéraire de randonnée dit « Sentier entre Lys et Canal » 15) Délégation du conseil municipal au Maire – complément de délégation 16) Centre social intergénérationnel – convention avec le centre social de Wimereux (*) 17) Festival de l’andouille – fixation d’un droit de place 18) Vacations funéraires 19) Demande de travaux par les communes voisines - Facturation 20) Recours devant le tribunal administratif par Maître CAFFIER au nom des consorts BRODEL – Autoriser au Maire à ester en justice
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