Loading...
Réunions du Conseil Municipal 2018-12-05T11:36:09+00:00

Les réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Mardi 11 décembre 2018 à 20h – Salle des Mariages de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 11 décembre 2018

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 23/10/2018
• Compte-rendu de la Commission municipale des FINANCES du 30/11/2018

Décisions du Maire :
• Souscription d’un emprunt auprès du Crédit agricole
• Cessions de véhicules

Finances

1) Tarifs municipaux 2019

2) Tarifs Salle Foch – Année 2019

3) Tarifs salle du Manège – Année 2019

4) Tarifs du spectacle « Carmen » du 9 février 2019

5) Valorisation des travaux en régie

6) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2019

7) Conditions d’attribution de l’indemnité comptable – Prise en compte du changement de comptable

8) Continuité des travaux rue de Merville :
A – Création d’une autorisation de programme-crédits de paiement
B – Validation du plan de financement et demande de subvention auprès du Département du Pas-de-Calais

9) Création d’une voie douce pour sécuriser l’accès au collège – Validation du plan de financement et demande de subvention auprès du Département du Pas-de-Calais

10) Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint Jean-Baptiste – Choix du maître d’œuvre Autorisation de signature

11) Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint Jean-Baptiste – Lecture publique – Assistance à maîtrise d’ouvrage – Etude de programmation de l’équipement informatique – Validation du plan de financement et demande de subvention de la DRAC Hauts de France

12) Politique de la ville – Prorogation des conventions d’abattement TFPB 2019-2020 Flandre Opale Habitat et Pas-de-Calais Habitat- Autorisation de signature

13) Budget principal – Décision budgétaire modificative 2018 n°3

Administration Générale

14) Communication du rapport d’activités 2017 CAPSO

15) Eau Potable – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2017

16) Assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2017

17) Collecte des Déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2017

18) Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2019-2024 – Avis du Conseil municipal

19) Renouvellement de la convention de groupement de commandes Ville – CCAS

20) Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2020

21) Rythmes scolaires – Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2018-2019

22) Approbation d’un PEDT spécifique au plan mercredi 2018-2019

23) Convention de partenariat Bailliage – Exposition artistique du 14.12.2018 au 28.02.2019 –Autorisation de signature

24) Label Territoire Vélo – Convention avec la Fédération française de cyclotourisme – Autorisation de signature

25) Mutualisation – Services communs de transports – Modalités de facturation – Avenant à la convention avec la CAPSO – Autorisation de signature

26) RD 943 – Giratoire du Portugal à Aire-sur-la-Lys – Eclairage public

27) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte – Renouvellement de la convention de mise à disposition avec la SAFER

28) Association des Restaurants du Cœur – Convention de mise à disposition de véhicules

29) Association des Demandeurs d’Emploi et Précaires – Convention de mise à disposition de véhicules

Urbanisme

30) Acquisition de l’ancienne fonderie – Place des Béguines

31) Convention de mise à disposition d’un terrain pour la création d’un local poubelles – Résidence Le Malannoy – Autorisation de signature

32) Flandre Opale Habitat – Dossier d’intention de démolir – 29, chemin des Prés La Lacque – Accord du Conseil municipal

Personnel

33) Ajustement de la délibération du 19 juin 2018 instaurant le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) avec effet au 1er janvier 2019

34) Adhésion à l’expérimentation de la Médiation préalable obligatoire – Autorisation de signature de la convention avec le Centre de gestion du Pas-de-Calais

35) Contrat d’apprentissage

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 23 octobre 2018

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 12/09/2018

Comptes rendus des Commissions Municipales :

  • Sports du 13.09.2018
  • Enseignements et Affaires scolaires du 20.09.2018
  • Développement durable du 20.09.2018
  • Travaux du 21.09.2018
  • Affaires économiques et Commerces du 25.09.2018
  • Urbanisme – Aménagement du territoire – Circulation – Environnement – Fleurissement du 25.09.2018

Informations

CODERST du 12 septembre 2018 – Arrêté préfectoral autorisant l’Association Syndicale Autorisée de Drainage et d’Irrigation de Béthune-Lillers-Aire à réaliser des travaux de drainage agricole sur le territoire des communes d’Aire sur la Lys, Beuvry, Bourecq, Busnes, Calonne sur la Lys, Chocques, Givenchy les la Bassée, Gonnehem, Guarbecque, Isbergues, La Couture, Lambres, Lestrem, Lillers, Mont Bernanchon, Richebourg, Roquertoire, Saint Venant et Violaines.

Décisions du Maire

Maîtrise d’ouvrage déléguée Port fluvial – Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une capitainerie – Ratification de la décision de la CAO de la CAPSO

Finances

1) Réalisation d’un terrain synthétique et vestiaires – Ajustement du plan de financement – Demande de subvention auprès de l’Etat (D.E.T.R.)

Administration Générale

2) Rapport annuel Politique de la Ville 2017 – Avis du conseil municipal

3) Restructuration et mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Attribution du marché – Choix des entreprises – Autorisation de signature

4) Busage et aménagement provisoire des accotements de la rue de Merville – Attribution du marché – Choix de l’entreprise – Autorisation de signature

5) Ouvertures dominicales 2019

6) Adhésion à la mutualisation du délégué à la protection des données – Autorisation de signature de la convention avec le centre de gestion du Pas-de-Calais

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 12 septembre 2018

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 19/06/2018

Finances

1) Mise en service d’un système de vidéo-protection à Aire-sur-la-Lys – Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) – Appel à projets 2018 : Validation du plan de financement et demande de subvention

2) Schéma Départemental des Espaces Naturels – Demande d’aide au titre du fonds d’intervention sur les enjeux écologiques territoriaux

3) Société Immobilière Grand Hainaut –Réaménagement de la dette – Proposition de maintien de la garantie d’emprunt

Administration Générale

4) Ancien Hôpital Saint Jean-Baptiste : Validation des candidats admis à remettre une offre

5) Vidéoprotection : Attribution du marché – Choix des entreprises – Autorisation de signature

6) Salle de Sports – Nouveau Quai – Validation du règlement

7) Convention régissant l’adhésion de la ville d’Aire-sur-la-Lys à l’association « Beffrois du Patrimoine Mondial » – Adhésion 2018

Urbanisme et cadre de vie

8) Projet de Béguinage : Rétrocession de l’ensemble non bâti boulevard de la Manutention à Habitat Hauts de France

9) Acquisition du bien sis 59, rue de Saint Omer à Aire-sur-la Lys –

10) Opération « ravalement de façades » avec SOLIHA – Avenant N° 21 à la Convention-Marché

Personnel

11) Création d’un Comité Technique commun Ville et C.C.A.S

12) Création d’un CHSCT commun Ville et C.C.A.S

13) Fixation du nombre de représentants au Comité technique

14) Fixation du nombre de représentants au CHSCT

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 22 mai 2018

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 27/03/2018

Finances

1) a) Décision Budgétaire Modificative N° 1 – Budget principal

1) b) Décision budgétaire modificative N°1 – Budget annexe « ZAC DE SAINT-QUENTIN »

2) Dédoublement des classes de CP à la rentrée scolaire de septembre 2018 – Validation du plan de financement – Demande de subvention auprès de l’ETAT – Dotation de soutien à l’investissement local (D.S.I.L)

3) Fourniture et pose de bungalows modulaires – Choix des entreprises – Autorisation de signature

4) Travaux de voirie communale sur la commune d’Aire-sur-la Lys – Choix des entreprises – Autorisation de signature

Administration générale

5) Proposition de cession d’un logement locatif social, sis 6, rue Baudouin V à Aire-sur-la Lys – SA HLM LOGIS 62 – Avis du Conseil Municipal

6) Z.A.C Saint Quentin – Moulin le Comte – Acquisition de la parcelle B 13 par M. et Madame DELPIERRE Ludivine et Yannick

7) Convention d’occupation du domaine public fluvial N°31321800001 pour 2 candélabres

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 27 mars 2018

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 13/02/2018
• Compte rendu de la commission municipale des Finances du 15/03/2018

Finances

1) Fiscalité 2018

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2017

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2017.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2017 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2017 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2018.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2018.

10) Subventions versées aux associations pour l’année 2018.

11) – 1 – Opération d’investissement – Travaux de l’Hôtel de Ville – Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 2 – Opération d’investissement – Travaux de construction d’un nouveau terrain synthétique – Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 3 – Opération d’investissement – Aménagement de la RD 195 – Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 4 – Opération d’investissement – Restauration de la Chapelle Saint Jacques – Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 5 – Opération d’investissement – Réhabilitation de la Collégiale St Pierre – Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 6 – Opération d’investissement – Réalisation d’un schéma de mobilité urbaine – Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

11) – 7 – Opération d’investissement – Travaux de construction d’une nouvelle salle de sports – Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiement.

12) Reconduction des croisières fluvestres entre Aire-sur-la-Lys et Haverskerque 2018 : Autorisation de signature de la Convention tripartite

13) Contrat de location des vélos à assistance électrique : montant de la caution modifié.

14) Camping Municipal – Règlement et caution

15) Convention Aire sur la Lys / Harelbeke

Administration générale

16) Tourisme d’affaires 2018-20109 : convention touristique

17) Z.A.C Saint Quentin – Moulin le Comte – Acquisition de la parcelle B 10 par M. Hameau Benoît et Madame Tartar Stéphanie

18) Ouvertures du dimanche U.C.A.A

19) Projet d’acquisition – rétrocession Boulevard de la Manutention à Aire-sur-la Lys – Avis du Conseil Municipal

20) Motion du Tribunal de Grande Instance de Saint Omer – Avis du Conseil Municipal

Personnel

21) Attribution du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

22) Tableau des effectifs au 1/01/2018

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 13 février 2018

• Procès-verbal du conseil municipal du 23/11/2017

Décisions du Maire (pour information)

• Autorisation d’exploiter (A Fovet)
• Mise à disposition de la CAPSO de l’actif et du passif des budgets annexes « Eau » et « Assainissement »

Finances

1) Rapport d’orientations budgétaires 2018

2) Développement d’un schéma cyclable : Tracé du centre-ville historique et aménagement de la place Notre Dame – Validation du plan de financement et demande de D.E.T.R 2018

3) Réalisation d’un terrain synthétique et vestiaires – Validation du plan de financement et demandes de subventions auprès des partenaires : Région, Département et Fédération Française de Football (F.F.F)

Administration générale

4) Marché télécommunications – Groupement de commandes – Avenants suite au retrait de la CAPSO – Autorisation de signature

5) Groupement de commandes Aire-sur-la Lys/Racquinghem – Marché de la restauration scolaire – Autorisation de signature de la convention constitutive

6) Beffrois du Patrimoine mondial – Démarrage de la mission « Plan de Gestion » – Désignation d’un élu et d’un technicien pour la Ville d’Aire-sur-la Lys

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 23 novembre 2017

• Procès-verbal du conseil municipal du 26/9/2017
• Compte rendu de la Commission Municipale des AFFAIRES SCOLAIRES du 3/10/2017
• Compte rendu de la Commission Municipale des FINANCES du 15/11/2017

Finances

1) Tarifs municipaux 2018

2) Tarifs salle Foch – année 2018

3) Tarifs salle du Manège – année 2018

4) Tarifs des interventions Ville pour la CAPSO dans le cadre de la lutte contre les inondations

5) Valorisation des travaux en régie

6) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2018

7) Espace Socioculturel de la Lys – Convention d’objectifs et de moyens 2018-2020

8) Marché de travaux de la Chapelle Beaudelle : avenants aux lots n°2 – Charpente traitement – Menuiseries bois et n°3 – Serrurerie / Autorisation de signature

9) Proposition de mise en réserve de parcelles – Acquisition par la SAFER HAUTS-DE-FRANCE dépôt sur table

10) Convention CAPSO – Ville fixant les conditions de préemption – 8 rue des Carbottes à Aire sur la Lys – Autorisation de signature

11) Institution de la taxe d’aménagement sur l’ensemble du territoire intercommunal – Demande d’accord par la CAPSO auprès de la Commune d’Aire sur la Lys

12) Charte d’Urbanisme Commercial – Interventions Commune/CAPSO au titre de l’Axe 3

13) Débat relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer (ex-CASO)

Administration générale

14) Convention de partenariat CAPSO/Ville – Inventaire des collections patrimoniales – Autorisation de signature

15) Eau potable – présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la commune d’Aire sur la Lys– année 2016

16) Assainissement – présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la commune d’Aire sur la Lys – année 2016

17) V.N.F – Renouvellement d’autorisation d’occupation temporaire pour 2 candélabres (PK 93 RG) du canal d’Aire

18) Ouvertures dominicales 2018 – Avis du Conseil municipal

19) Zac de Saint Quentin – Acquisition de la parcelle B9 par Monsieur et Madame Alain Beaugrand

20) Décision Modificative N° 3

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 26 septembre 2017

• Procès-verbal du conseil municipal du 20/6/2017
• Procès-verbal du conseil municipal du 30/6/2017
• Compte rendu de la Commission des FINANCES du 13/9/2017

• Décision du Maire : Capacité d’ester en justice au nom de la Commune et représentation de la Commune en justice.

Administration générale

1) Règlement intérieur des temps périscolaires commun à la Ville et à l’ESL – Validation du Conseil Municipal

2) Acquisition de l’ensemble immobilier sis 45, boulevard Foch à AIRE SUR LA LYS – Demande de préemption par l’E.P.F

3) Rapport Politique de la Ville 2016 (*)

4) Convention de mécénat – Agence T’Kint

5) Convention de mécénat – Chevalier Nord

6) Charte d’Urbanisme Commercial – Convention de partenariat ville/union commerciale/office intercommunal du commerce et de l’artisanat

Commande publique

7) Marché Réaménagement de la rue du Mardyck à Aire-sur-la Lys – Autorisation de signature

8) Convention Récup’Aire – Insertion et qualification professionnelle – Autorisation de signature

Urbanisme

9) ZAC de Saint Quentin – Acquisition de la parcelle B1 par Madame DEROSIAUX Myriam

Personnel communal

10) Attribution d’une aide à la formation BAFA d’un agent communal

Finances

11) Attribution de compensation définitive suite à la CLECT du 26/9/2017 – Avis du Conseil Municipal

12) Transfert de propriété des locaux et mobiliers à la CAPSO – Compétence « Petite enfance » – Autorisation de signature

13) Convention de mise à disposition des locaux et mobiliers à la CAPSO – Compétence « Enseignement de la musique » – Autorisation de signature

14) Convention de mise à disposition des locaux et mobiliers à la CAPSO – Compétence « Tourisme » – Autorisation de signature

15) Convention et autorisation permanente portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux – autorisation de signature

16) Règlement amiable des dommages causés rue de la Tour Blanche – Autorisation de signature

17) Convention d’objectifs et de moyens avec l’ESL – Autorisation de signature de l’avenant

18) Contrat de location de vélos à assistance électrique – Ville d’AIRE SUR LA LYS : Mise en place d’un système de caution

19) Construction d’une salle de sports à Aire-sur-la Lys – Ajustement du montant de la subvention départementale

20) Participation financière dans le cadre de la politique de la ville « Le Livre de Rose » – Autorisation de signature

21) Décision budgétaire modificative 2017 n°2 – Budget principal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017

Election des sénateurs – Désignation des délégués des Conseils Municipaux

1) Election des sénateurs – Désignation des délégués suppléants du Conseil Municipal d’Aire sur la Lys

Administration générale

2) Opération « ravalement de façades » avec SOLIHA (anciennement ARIM des HAUTS DE France) – Avenant N° 20 à la Convention-Marché

3) Rythmes scolaires – Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2017-2018

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 juin 2017

• Procès-verbal du conseil municipal du 5/4/2017
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du jeudi 8/6/2017

Décision du Maire : Acte de dissolution d’une régie de recettes (information)

Administration générale

1) Convention tripartite – prestation de service – location du bateau Flandre Lys/Vélos électriques – Autorisation de signature

2) Contrat de location de vélos à assistance électrique – Ville d’Aire-sur-la Lys – Autorisation de signature

3) Modification des Statuts – Transfert de la compétence Transport du Département à la CAPSO

Personnel Communal

4) Tableau des effectifs au 1/01/2017

5) Tableau des effectifs au 15/05/2017

6) Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections

Finances

1) Comptes administratifs 2016
a) Ville d’Aire-sur-la-Lys – b) Eau – c) Assainissement – d) ZAC de Saint Quentin

2/ Comptes de gestion 2016
e) Ville d’Aire-sur-la-Lys – f) Eau – g) Assainissement – h) ZAC de Saint Quentin

3) Affectation des résultats définitifs 2016
i) Ville d’Aire-sur-la-Lys – j) Eau – k) Assainissement – l) ZAC de Saint Quentin

4) Admission en non-valeur – Budget Principal

5) Décision budgétaire modificative n°1 – Budget Principal

5 Bis) Subvention 2017 au CCAS – Foyer Logement

6) Garantie d’emprunt Soliha – 34 rue du Doyen à AIRE SUR LA LYS

7) Marchés publics.
a) Marché de travaux de la Chapelle Baudelle : avenants aux lots n°3 – Serrurerie, n°4 – Electricité et n°6 – Agencement – Autorisation de signature
b) Convention de participation financière entre la ville d’Aire-sur-la-Lys et le Centre Hospitalier pour les travaux de voirie « Tourne à droite » du Boulevard De Gaulle
c) Convention de mandat par la CAPSO à la ville d’Aire-sur-la-Lys de la maîtrise d’ouvrage pour les études liées à l’aménagement du Port fluvial
d) Travaux de couverture de la Chapelle St Jacques : demande de participation financière auprès de la D.R.A.C

8) Autres
a) Renouvellement de la convention relative aux rythmes scolaires et activités périscolaires pour l’année 2017/2018 avec le Centre Socioculturel Intergénérationnel.
b) Mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Validation du plan de financement et demande de subvention 2017 : Proposition d’ajustement.

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 5 avril 2017

• Procès verbal du conseil municipal du 1/03/2017
• Compte rendu de la commission municipale des Finances du 27/03/2017

Finances

1) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2016

• BUDGET PRINCIPAL
• BUDGETS ANNEXES

2) Fiscalité 2017

3) Subventions 2017

4) Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations et créations :

4a- 1 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations – Restauration de la façade de la chapelle Saint Jacques
4a- 2 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations – Aménagement de la RD 195
4a- 3 Autorisations de programme et crédits de paiement : actualisations – Etude relative à un schéma de mobilité urbaine
4b- 1 Autorisations de programme et crédits de paiement : créations – Travaux de démolition/construction d’une nouvelle salle de sports
4b- 2 Autorisations de programme et crédits de paiement : créations – Réhabilitation de la Collégiale Saint Pierre – tranche ferme

5) Budgets annexes Eau et Assainissement : Transfert Actif/passif à la CAPSO au 1er janvier 2017

6) Budget Primitif 2017

• BUDGET PRINCIPAL
• BUDGET ANNEXE ZAC SAINT QUENTIN

7) Approbation des conventions de groupement de commandes

7 – a) Acquisition de vélos électriques, dans le cadre du projet Aire Ville Cyclable
7 – b) Entretien des terrains engazonnés, suite à la non reprise de compétence par la CAPSO au 1er janvier 2017

8) Réalisation d’un « tourne à droite » Boulevard de Gaulle – Validation du plan de financement et autorisation de signature d’une convention de participation financière avec le Département

9) Revalorisation de la subvention à l’Harmonie Municipale – révision de la convention d’objectifs et de moyens

10) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Soutien aux Ex-Arjo(COSEA) Audomarois

11) Location de la parcelle AB N°44 aux « Ecuries du QUARTZ » Mme. LEQUIEN

6) Bail de location d’une cellule du pavillon de l’Arbalète (N°5), au profit de la Mission Locale de Saint Omer, à compter du 1er janvier 2017

7) Convention de mise à disposition du véhicule immatriculé 4842XP62, propriété du CCAS, auprès de la Ville

Administration générale

8) Convention régissant l’adhésion de la ville d’Aire sur la Lys à l’association « Beffrois du Patrimoine Mondial » – Année 2017

9) Réaménagement du site «Chico Mendes» – Projet de reconquête d’une zone humide – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

10) Politique de l’habitat – Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages primo-accédants

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 1er mars 2017

• Procès verbal du conseil municipal du 20/12/2016

Finances

1) Rapport d’orientations budgétaires 2017

2) Mise en accessibilité de l’hôtel de ville – Validation du plan de financement et demande de DETR 2017

3) Réhabilitation de la Collégiale Saint Pierre – Tranche ferme – Validation du plan de financement et demande de subventions auprès des partenaires Région, Etat (DRAC) et Département

4) Travaux de construction d’une salle de sport : choix de l’entreprise pour le lot n°1 « Gros œuvre étendu »

5) Transfert de la compétence « Eclairage public » à la Ville d’Aire-sur-la Lys, à compter du 1er janvier 2017 :

– A/ Reprise de l’actif selon une clé de répartition déterminée par le Conseil communautaire de la CCPA le 22 décembre 2016
– B/ Autorisation de signature des conventions de prestations de service avec les Communes concernées

6) Bail de location d’une cellule du pavillon de l’Arbalète (N°5), au profit de la Mission Locale de Saint Omer, à compter du 1er janvier 2017

7) Convention de mise à disposition du véhicule immatriculé 4842XP62, propriété du CCAS, auprès de la Ville

Administration générale

8) Convention régissant l’adhésion de la ville d’Aire sur la Lys à l’association « Beffrois du Patrimoine Mondial » – Année 2017

9) Réaménagement du site «Chico Mendes» – Projet de reconquête d’une zone humide – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

10) Politique de l’habitat – Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages primo-accédants

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 décembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 8/11/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du 5/12/2016
• Point d’information sur les compteurs Linky
• Décisions du Maire

Avenir Intercommunal

1) Répartition des sièges au sein du Conseil communautaire de la C.C.P.A établie à la suite d’un accord local – Election des Conseillers communautaires

2) Administration Générale – Election des conseillers communautaires au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer suite à la fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire

Administration générale

3) Z.A.C St Quentin- Moulin le Comte : Vente de la parcelle B 11 à M. et Mme Bauduin Cédric

4) Z.A.C St Quentin-Moulin le Comte : Vente de la parcelle B 14 à M. et Mme Coupet Joseph

5) Instruction des dossiers d’urbanisme pour le compte des Communes – Actualisation du prix du service

6) Travaux de construction d’une Salle de sport : choix des entreprises non retenues à l’issue de la 1ère consultation

7) Travaux de démolition de l’ancienne piscine IRIS en vue de la construction d’une salle de sports : choix de l’entreprise

8) Effacement de réseaux d’Orange – Bvd du Général de Gaulle à Aire sur la Lys : Convention N° CNV-PWN-54-16-00085256

Finances

9) Tarifs municipaux 2017

10) Tarifs salle Foch – année 2017

11) Valorisation des travaux en régie

12) Budget principal – Décision Modificative N° 3

13) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2017

14) Dissolution des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

15) Transfert de la compétence « éclairage public » à la Ville d’Aire-sur-la Lys, à compter du 01er janvier 2017

Politique de la Ville

16) Contrat de ville – annexe relative à la prévention de la radicalisation

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 8 novembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 20/9/2016

Avenir Intercommunal

– 01) Administration Générale – Election des conseillers communautaires au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer suite à la fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire.

Administration générale

– 02) Z.A.C St Quentin- Moulin le Comte : Avenant N°2 à la Convention de Mise à Disposition du 25/9/2012 entre la SAFER Flandres Artois et la Ville d’Aire sur la Lys
– 03) Z.A.C St Quentin-Moulin le Comte : Convention d’Intervention Foncière – Poursuite du partenariat entre la SAFER Flandres-Artois et la ville d’Aire sur la Lys
– 04) Véloroute Voie Verte – section Lys – RD 943 – Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage
– 05) RD 943 – Contournement Sud d’Aire sur la Lys –Giratoire rue du Portugal et giratoire Rue du Bois – Aménagement paysager
– 06) Entretien des chemins communaux gravillonnage 2015/2019 – Avenant de transfert de marché
– 07) Cession de la rue de l’An XIII à l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes d’Aire-sur-la-Lys (EHPAD)
– 08) Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) de la Commune d’Aire sur la Lys pour la période 2016/2019

Finances

– 09) Travaux de construction d’une Salle de sport : choix des entreprises
– 10) Occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution d’électricité

Politique de la ville

– 11) Adhésion d’Aire sur la Lys au dispositif « Fabrique à entreprendre » dans le cadre du contrat de ville

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 20 septembre 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 28/6/2016

Avenir Intercommunal

– 01) Administration générale – Fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire – Création de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Omer (CAPSO )– Approbation du siège, du nom et de la représentativité
– 02) Administration générale – Fusion de la communauté d’agglomération de Saint Omer et des communautés de communes des cantons de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire – Modification des compétences statutaires

Administration générale

– 03) Convention salle du Manège : Proposition d’ajustements
– 04) Tarifs de la salle du Manège : proposition de révision
– 05) Ancienne piscine intercommunale: désaffectation du bien
– 06) Réhabilitation de la Chapelle Baudelle à Aire sur la Lys – Autorisation de signature du marché « Serrurerie »
– 07) Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau Potable
– 08) Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
– 09) Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur Ouest
– 10) Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur Est
– 11) ZAC Saint Quentin – Moulin le Comte : déclassement du chemin piétonnier appartenant à la commune
– 12) Aménagement des rythmes scolaires – convention CSCI 2014/2017 : projet d’avenant
– 13) RD 943-188 – Contournement Sud d’Aire sur la Lys – Giratoire Chemin du Bois – Eclairage Public
– 14) Parking du site « Les Ballastières » – Cession de parcelles au Département

Finances

– 15) Budget principal – Décision Modificative n°2
– 16) Budget annexe «ZAC Saint Quentin» – Décision Modificative n°3
– 17) Aménagement de la RD 195 – Modification de l’autorisation de programme

Politique de la ville

– 18) Dispositif «Qu(art)iers » – renouvellement de l’adhésion et plan de financement

Personnel Communal

– 19) Modification du Tableau des effectifs à compter du 1/12/2016

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 28 juin 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 4/4/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du jeudi 13/4/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du jeudi 12/5/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du lundi 6/6/2016
• Compte rendu de la Commission Municipale d’Accessibilité du vendredi 3/6/2016
• Décision Monsieur le Maire – Souscription emprunt Caisse d’Epargne

Avenir Intercommunal

– 01) Décision du Conseil Municipal sur l’arrêté préfectoral portant sur le projet de périmètre de la nouvelle Communauté issue de la fusion de la Communauté d’agglomération de Saint-Omer et des Communautés de communes du canton de Fauquembergues, de la Morinie et du Pays d’Aire

Administration générale

– 02) Réhabilitation de la Chapelle Baudelle à Aire sur la Lys – Autorisation de signature des marchés et validation du plan de financement
– 03) Restauration de l’Eglise de Saint Quentin et de la façade de la Chapelle St Jacques – Autorisation de signature des marchés et validation du plan de financement
– 04) Marché de restauration du Bailliage – Lot N° 5 – Electricité – Autorisation de signature
– 05) Travaux de trottoirs, borduration et assainissement : choix de l’entreprise
– 06) Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2016-2020 – Attribution du marché
– 07) Construction d’une salle de sports à Aire sur la Lys – Subvention Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (SIPL) 2016 – Adaptation du plan de financement
– 08) Construction d’une salle de sports à Aire sur la Lys – Subvention complémentaire – Centre National pour le Développement du Sports (CNDS)
– 09) Mise en accessibilité des bâtiments – Autorisation de dépôt d’un agenda d’accessibilité programmé
– 10) Convention entre la ville d’Aire sur la LysS et l’Agence d’Urbanisme et de Développement Pays de Saint Omer – Flandre Intérieure (politique de la ville)
– 11) Concert à la Salle du Manège le 14 Juillet 2016 : TARIFS de la buvette
– 12) Regroupement pédagogique Rincq/Saint Quentin – Validation des horaires pour la rentrée 2016/2017
– 13) Avenant Contrat Enfance Jeunesse
– 14) Contrat de ville : conventions d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties au profit des bailleurs sociaux
– 15) Avenant au contrat de ville – Intégration de la CPAM
– 16) Le numéro unique et la réforme de la demande de logement locatif social
– 17) Convention particulière d’occupation précaire sur un «Espace Naturel Sensible» (ENS) pour une gestion écologique du milieu naturel par pâturage du site des Ballastières à Aire sur la Lys
– 18) Renouvellement de la convention temporaire du domaine public fluvial N° 31321600051
– 19) Convention de partenariat avec la Perception
– 20) Convention de mécénat avec INGEO
– 21) Convention vente d’eau avec le SMAEL
– 22) Convention d’hébergement d’équipements et d’exploitation de service d’accès Internet haut débit – point de diffusion –
– 23) ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Vente de la parcelle A 11 à M. Maillard Philippe
– 24) ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Vente de la parcelle A 12 à M. Legrand Arnaud
– 25) ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Commercialisation de la tranche conditionnelle 1
– 26) ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Vente de la parcelle B 1à Mme Bruge Ludivine et M. Delpierre Yannick
– 27) 1 ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Vente de la parcelle B 2 à M. Hennebert David
– 27) 2 ZAC St Quentin – Moulin le Comte – Vente de la parcelle B 3 à M. Hennebert David
– 28) Elevage porcin naisseur-engraisseur de Monsieur Blondel Damien – Avis du Conseil Municipal
– 29) Maison des Dévotaires

Personnel Communal

– 30) RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

Finances

– 31) Comptes administratifs 2015 : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 32) Comptes de gestion 2015 : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 33) Affectation des résultats définitifs 2015 : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 34) Décisions budgétaires modificatives : budget principal Aire sur la Lys – budget Saint Quentin
– 35) RD 195 – Attribution d’une subvention départementale

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 4 avril 2016

• Procès verbal du conseil municipal du 29/2/2016
• Compte rendu de la Commission municipale des FINANCES du 21/3/2016

Décisions du Maire :
• Refonte de la régie de recettes droits de place et marché
• Cession de véhicules pour destruction
• Modification du bail au GRETA

Finances

– 01) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2015 :
• Budget principal
• Budget annexe «Eaux »
• Budget annexe «Assainissement »
• Budget annexe « Z.A.C Saint Quentin »

– 02) Fiscalité 2016 + Etat 1259 COM
– 03) Surtaxe eau 2016
– 04) Surtaxe assainissement 2016
– 05) Restauration du Beffroi – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
– 06) Aménagement RD 195 – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
– 07) Mobilité urbaine – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
– 08) Restauration de la façade de la Chapelle Saint Jacques – Création d’une autorisation de programme
– 09) Subventions 2016 aux associations
– 10) Assujettissement du budget annexe « assainissement » à la TVA
– 11) Budget Primitif 2016 :

• Budget principal
• Budget eaux
• Budget assainissement
• Budget Z.A.C Saint Quentin

Administration Générale

– 11) Convention d’entretien complémentaire et temporaire d’une partie du domaine public fluvial confié à VNF (Club Poum Poum)
– 12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321500017 – Halte nautique
– 13) Convention avec l’Office de Tourisme
– 14) Aménagement de la ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Espaces Verts – avenant 1 SAEE Flandres
– 15) Regroupement pédagogique des Ecoles primaires de Rincq et Saint-Quentin à la rentrée scolaire 2016/2017
– 16) Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT)
– 17) Modification de la composition des Commissions Municipales

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 29 février 2016

• Procès verbal du Conseil municipal du 01.12.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du 20.01.2016
• Compte rendu de la Commission Municipale Accessibilité aux Personnes Handicapées du 05.02.2016

Finances

– 01) Rapport d’orientation budgétaires 2016 (rapport annexé)
– 02) Réalisation d’une salle de Sports à Aire sur la Lys – Plan de financement et demandes de subventions DETR 2016 et Département
– 03) Réhabilitation de la Chapelle Beaudelle – Plan de financement et demande d’une subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire 2016
– 04) Participation de la C.C.P.A aux achats de logiciels de gestion
– 05) Fixation de la redevance d’occupation provisoire du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
– 06) Indemnité de gardiennage des églises
– 07) Modification de la délibération 2015-12-N°8 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement
– 08) Revalorisation de la subvention à l’Harmonie municipale – Révision de la convention d’objectifs et de moyens
– 09) Améangements de sécurité le long de RD195 – Projet d’acquisition de parcelles
– 10) ZAC Saint-Quentin – Moulin le Comte – Vente d’un terrain à M. Joseph Alexandre (A 13)

Administration Générale

– 11) Convention d’entretien complémentaire et temporaire d’une partie du domaine public fluvial confié à VNF (Club Poum Poum)
– 12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial N° 31321500017 – Halte nautique
– 13) Convention avec l’Office de Tourisme
– 14) Aménagement de la ZAC Saint Quentin/Moulin le Comte – Espaces Verts – avenant 1 SAEE Flandres
– 15) Regroupement pédagogique des Ecoles primaires de Rincq et Saint-Quentin à la rentrée scolaire 2016/2017
– 16) Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT)
– 17) Modification de la composition des Commissions Municipales

Contrat de Ville

– 18) Convention entre Aire-sur-la Lys et la Communauté de Communes Artois Lys pour le recrutement et la mise à disposition du Médiateur Santé

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 1er décembre 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 09.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Sports du 14.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Affaires scolaires du 21.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Travaux du 21.10.2015
• Comptes rendus des Commissions Municipales de l’Urbanisme / Circulation – Environnement – Fleurissement du 27.10.2015
• Compte rendu de la Commission Municipale des Finances du 24.11.2015 (*)

• Installation de M. Frédéric Dubuisson suite à la démission de M. Roger Vancaeyzeele

– 01) Intercommunalité – Avis du Conseil municipal sur le Schéma Départemental de coopération intercommunale en date du 12.10.2015

Finances

– 02) Tarifs Municipaux – année 2016
– 03) Tarifs salle Foch– à compter de l’année 2016
– 04) Tarifs salle du Manège – à compter de l’année 2016
– 05) Valorisation des travaux en régie
– 06) Budget principal – Décision Modificative N° 4
– 07) Budget annexe « Eaux» – Décision Modificative N° 2
– 08) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2016
– 09) Versement d’une subvention exceptionnelle au C.C.A.S
– 10) Budget principal – Admission en non valeur
– 11) Délégations du Conseil Municipal au Maire – Précision relative aux régies
– 12) Réalisation d’une Salle de Sports à Aire sur la Lys – Plan de financement et demandes de subventions
– 13) Contrat de Ville – Abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour les logements situés en Quartier Prioritaire de la Ville (QPV)
– 14) Zac Saint Quentin Moulin le Comte : Vente d’un terrain à M. Mme Caron Joachim (A11)

Administration Générale

– 15) Service Public d’Assainissement Collectif : Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public
– 16) Service Public de Distribution d’eau potable : Approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public
– 17) Malteurop – Convention technique de déversement des eaux usées industrielles à la station d’épuration – Agrément des termes et autorisation de signature par M. le Maire
– 18) Remplacement de M. Roger Vancaeyzeele à la Commission Sports
– 19) Remplacement de M. Roger Vancaeyzeele à la Commission Développement Durable
– 20) Acquisition d’une parcelle pour l’extension du Boulodrome
– 21) Mise en place d’une caution « déchets recyclables » envers les organisateurs de manifestations locales
– 22) Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2014/2017
– 23) Modification de la Convention de mise à disposition de véhicules pour l’association des Restaurants du Cœur – réf 2014-09-N°23

Personnel Communal

– 24) Modification du tableau des effectifs au 01.12.2015

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 9 octobre 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 28.05.2015
• Décision du Maire (28.07.2015) – Transfert du contrat Y. CUISINE à la société CLIMEX

Finances

– 01) Maîtrise d’œuvre du schéma cyclable d’Aire-sur-la Lys – demande de subvention au Conseil Régional
– 02) Restauration du Bailliage – adaptation du plan de financement et demande de subvention
– 03) Rénovation de la Chapelle Saint Jacques – adaptation du plan de financement et demande de subvention
– 04) Aménagement du terrain synthétique – demande de subventions
– 05) Ballastières – réalisation d’un parking 70 places – demande de subvention au Conseil Départemental
– 06) Budget principal – Décision Modificative N°3
– 07) Spectacle « Opérette » du 08 novembre 2015 : tarifs de la buvette

Administration Générale

– 08) RD 943 – aménagement paysager des giratoires du contournement Sud
– 09) Mise en sécurité des accotements de la RD 195 – attribution du marché
– 10) Fourniture de matériel signalétique verticale – attribution du marché
– 11) Dispositif « Qu(art)iers » – adhésion et plan de financement
– 12) Recrutement d’un médiateur santé conjoint à la C.C.A.L dans le cadre du contrat de ville
– 13) Validation de l’appel à projets 2016 dans le cadre du contrat de ville
– 14) Mise en accessibilité des bâtiments communaux – demande de report de délai
– 15) Dénomination d’une voirie à la Z.A.C de Moulin le Comte
– 16) Déclassement de la voie communale de l’an XIII – conclusion de l’enquête publique
– 17) Modification simplifiée du P.L.U – conclusion de l’enquête publique
– 18) Rapport d’activités Symsagel

Personnel Communal

19) Modification du tableau des effectifs au 15.10.2015

Intercommunalité

20) Avenir Intercommunalité d’Aire sur la Lys

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 16.04.2015

Administration Générale

– 01) Contrat de ville 2015-2020 – adoption du contrat-cadre
– 02) Mode de gestion du service Eau
– 03) Mode de gestion du service Assainissement
– 04) Convention d’objectifs et de moyens avec l’OSA Football
– 05) Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Municipale
– 06) Convention de groupement de commande pour le marché de télécommunications
– 07) Attribution du marché d’enduits superficiels
– 08) Attribution du contrat de performance énergétique
– 09) Convention pour dématérialisation des actes avec l’Etat
– 10) Attribution d’une subvention au Volant Airois pour le dispositif « Nos quartiers d’été »
– 11) Repas des Aînés
– 12) Tableau des effectifs au 01.06.2015

Finances

– 13) Comptes administratifs 2014 : budget principal Airesur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 14) Comptes de gestion 2014 : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 15) Affectation des résultats définitifs 2014 : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget assainissement – budget Saint Quentin
– 16) Décisions budgétaires modificatives : budget principal Aire sur la Lys – budget eaux – budget Saint Quentin
– 17) Dissolution de la régie de recettes « fête de l’eau »
– 18) Dissolution de la régie d’avances « animaux de boucherie »

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 16.03.2015

Administration Générale

• Intervention de l’Agence d’Urbanisme pour l’étude pré-opérationnelle « Schéma cyclable»

– 01) Maîtrise d’œuvre pour le développement d’un schéma cyclable 2015-2018
– 02) Composition d’une commission consultative des services publics locaux
– 03) Restauration du Beffroi : avenant au marché Chevalier Nord
– 04) Zac Saint Quentin – vente d’un terrain à M. et Mme Demonchaux José (A11)
– 05) Salle du Manège : projet de protocole d’accord transactionnel avec V.A.T.P
– 06) Convention relative aux conditions de participation de la commune aux frais de scolarité des élèves airois de l’A.E.P du Sacré Coeur
– 07) Tableau des effectifs au 01.05.2015 (sur table)
-08) Décision Modificative N° 1 au budget principal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 16 mars 2015

• Procès verbal du conseil municipal du 27.01.2015
• Compte rendu de la commission des Fêtes du 24.02.2015
• Compte rendu de la Commission municipale des Finances du 09.03.2015

Finances

• Reprise anticipée des résultats 2014
• Vote des taux de la fiscalité communale 2015
• Surtaxe Eau
• Surtaxe Assainissement
• Services eau /assainissement : durées d’amortissement
• Beffroi : actualisation de l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Aménagement de la RD 195 : création d’une l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Mobilité urbaine : création d’une l’autorisation de programmes Crédits de paiements
• Subventions municipales 2015 aux associations
• Budget Primitif 2015
• Eau – B.P 2015
• Assainissement – B.P 2015
• ZAC Saint Quentin – B.P 2015

Administration générale

– 01) Restauration du Bailliage : choix des entreprises
– 02) Modification de la délibération 2014-09-N° 13 – travaux de restauration du clos couvert de l’hôtel de ville – Lot N°4 – menuiserie extérieure – tranche ferme – Avenant N° 1/ remplacement des menuiseries (logement du gardien)
– 03) Convention d’enfouissement de réseaux « Orange» N° A8NBZ-54-1500059253 rue du Portugal à Aire sur la Lys
– 04) Constitution d’un jury pour l’opération « mobilité urbaine »
– 05) Désignation de délégués au syndicat de la Melde (modification de la délibération 2014 04 N°12)
– 06) Abandon des pénalités de retard pour le chantier Hôtel de Ville
– 07) Demande de retrait de la commune de Racquinghem de la C.C.P.A : avis du conseil municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 27 janvier 2015

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09.12.2014

Finances

– 01) Débat d’orientation budgétaire 2015
– 02) Admission en non valeur
– 03) Durée d’amortissement des biens
– 04) Travaux de voirie : avenant N° 3 au marché Leroy TP

Administration générale

– 05) Avenant N° 1 au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement – approbation et autorisation de signer l’avenant
– 06) Avenant N° 1 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable – approbation et autorisation de signer l’avenant
– 07) Avenant N° 18 au marché ARIM 2015 – programme de rénovation des façades
– 08) Adhésion de la commune d’Aire sur la Lys au Syndicat Mixte Eden 62
– 09) Avenants aux marchés Assurances
– 10) convention de mise à disposition des véhicules pour l’association des Restaurants du Cœur – Modification de la délibération du 30/09/2014
– 11) Demande présentée par le G.A.E.C SENS en vue de l’enregistrement d’un élevage porcin de 1 700 animaux équivalents à Hazebrouck et à Wallon Cappel – Avis du conseil municipal
– 12) Travaux Drainage Agricole – enquête publique (du 29 janvier au 02 mars 2015) – Avis du conseil municipal

Personnel Communal

– 13) Tableau des effectifs au 01.02.2015

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 9 décembre 2014

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30.09.2014
• Compte rendu de la commission municipale des Finances du mardi 02.12.2014
• Informations (décisions du Maire) : Achat d’un traceur/Conclusion d’une ligne de trésorerie avec la C.E

Développement local

– 01) Contrat de ville
– 02) ZAC Saint Quentin – vente d’un terrain à M. Merlier Julien (A 3)
– 03) ZAC Saint Quentin – vente d’un terrain à Mme Seuwin Marie-Annick (A 9)
– 04) Acquisition de la parcelle AI 371
– 05) Procédure de lancement de l’enquête publique pour la voie de l’An XIII (partie)
– 06) Restauration du Bailliage : approbation du plan de financement
– 07) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – complément à la délibération 2014-09-N°3
– 08) Convention d’objectifs 2015-2017 avec le C.S.C.I
– 09) Convention de Mise à Disposition des locaux du C.S.C.I
– 10) Convention de Mise à disposition du personnel du C.S.C.I

Finances

– 11) Tarifs municipaux 2015
– 12) Tarifs de l’école de musique – année 2015
– 13) Tarifs salle Foch 2015
– 14) Tarifs salle du Manège 2015
– 15) Valorisation des travaux en régie
– 16) Budget Ville/ Décision Modificative N°3
– 17) Budget annexe Eaux– Décision Modificative N° 2
– 18) Budget annexe Assainissement – Décision Modificative N° 2
– 19) Budget annexe ZAC Saint Quentin – Décision Modificative N° 2
– 20) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015
– 21) QAPA – avance sur subvention 2015
– 22) Subvention 2014 complémentaire pour l’Harmonie Municipale
– 23) Le Volant Airois – Subvention exceptionnelle
– 24) Travaux de voirie – Avenant N° 2 Leroy TP
– 25) Participation de la C.C.P.A aux frais de fonctionnement des services administratifs
– 26) Conditions de répartition de l’indemnité allouée aux candidats admis à concourir au prochain Contrat de Performance Energétique sur les bâtiments et leurs installations.

Administration générale

– 27) Constitution de la commission de délégation de service public
– 28) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et la fourniture de services associés

Personnel Communal

– 29) Tableau des effectifs au 01.12.2014
– 30) Création d’emplois et rémunération d’agents recenseurs – Recensement 2015

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2014

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 01.07.2014

Développement local

– 01) Réplique du plan relief d’Aire-sur-la Lys et mise en valeur dans la Chapelle Baudelle – Plan de financement – Demandes de subventions
– 02) ZAC Saint Quentin – Moulin le Comte – Achat parcelle A4 par M. Mme Henotte-Bodart
– 03) Aménagement du site des Ballastières : Convention avec VNF pour l’implantation d’une passerelle à Aire-sur-la Lys

Finances

– 04) Marché d’exploitation des installations de chauffage : Avenant Cofely
– 05) Budget Ville / Décision Modificative N°2
– 06) Financement d’une opération de construction de 2 logements locatifs – 18/20 Grand Place : réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 680 376 € entre Pas de Calais Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations
– 07) Participation scolaire Sacré Cœur 2014/2015
– 08) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – reversement d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62
– 09) Régie de recettes « Photocopies » – intégration de recettes supplémentaires
– 10) Subvention de fonctionnement à l’Harmonie Municipale

Administration générale

– 11) Schéma cyclable – lancement de l’opération
– 12) Travaux de restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville – lot N°2 –charpente traitement – tranche ferme – Avenant N° 1/ réfection salle de couture
– 13) Travaux de restauration du clos couvert de l’Hôtel de Ville – lot N°4 –Menuiserie extérieure– tranche ferme – Avenant N° 1/ remplacement des menuiseries (logement du gardien)
– 14) Travaux de restauration du clos couvert du Beffroi – lot N°2 –charpente couverture– tranche ferme – Avenant N° 1/ habillage de balustrade neuve de la tour – Banquette du chéneau de la tour
– 15) Rythmes scolaires : Conditions de renouvellement du partenariat avec le C.S.C.I convention pour 3 ans
– 16) Prolongation de la convention de mise à disposition de locaux au C.S.C.I
– 17) Procédure de déclassement d’une partie du Quai des Bateliers
– 18) Nouveau giratoire sur la RD 943 (à l’entrée de la commune côté Lambres les Aire) – convention de rétrocession de l’éclairage public et des espaces verts
– 19) Conditions de gestion des salles communales par les associations
– 20) Convention de groupement de commandes (jusque décembre 2020)
– 21) Convention d’objectifs et de moyens 2015/2017 : VILLE/Association Office Culturel
– 22) Malteurop : Convention technique de déversement des eaux usées industrielles à la station d’épuration communale
– 23) Convention de mise à disposition des véhicules pour l’association « Les Restaurants du Coeur » – année 2014/2020.
– 24) Prise en charge des travaux de dévoiement du réseau ENERTRAG
– 25) Modification des statuts de la CCPA concernant la Maison des services de Roquetoire et city stades
– 26) Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
– 27) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) – complément à la délibération 2014-07-N°3
– 28) Comité technique commun entre la ville d’Aire sur la Lys, le C.C.A.S et la C.C.P.A
– 29) Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité technique commun de la ville d’Aire sur la Lys, du C.C.A.S et de la C.C.P.A et maintien du paritarisme
– 30) Tableau des effectifs au 01/10/2014
– 31) Indemnité d’astreinte

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 1er juillet 2014

• Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22.05.2014

– Compte rendu de la commission Communication du 05.05.2014
– Compte rendu de la commission Urbanisme du 06.05.2014
– Compte rendu de la commission Commerce du 13.05.2014
– Compte rendu de la commission Culture et Tourisme du 14.05.2014
– Compte rendu de la commission Sports du 16.05.2014
– Compte rendu de la commission Circulation du 19.05.2014

Développement local

– 01) Programme de Restauration des monuments historiques : choix du maître d’œuvre
– 02) Z.A.C Saint Quentin/Moulin le Comte : Cession d’une parcelle à M. Flavigny J et Schollaert L
– 03) Inscription de chemins communaux au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Administration générale

– 04) Adhésion au groupement de commandes de la F.D.E pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
– 05) Renouvellement de la Convention d’entretien complémentaire du domaine public fluvial mis à disposition de l’association Poum Poum
– 06) Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SPL Innova
– 07) Subvention exceptionnelle au Comité des fêtes du Widdebroucq

Finances

– 08) Rapports annuels du délégataire : affermage des services assainissement et eau potable
– 09) Décision Modificative N° 1 (budget principal)
– 10) Décision Modificative N° 1 (budget annexe assainissement)
– 11) Décision Modificative N° 1 (budget annexe St Quentin)

Personnel Communal

– 12) Tableau des effectifs
– 13) Indemnisation des agents missionnées pour le service du repas des Aînés

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2014

• Procès verbal de la réunion du 08.04.2014

Administration générale

– 01) Ecole du Sacré Cœur : conditions de renouvellement du contrat d’association
– 02) Z.A.C Saint Quentin-Moulin le Comte – Aire sur la Lys / Déclaration de projet
– 03) Projet de convention pour le remplacement du système d’alerte à la population de l’Hôtel de Ville
– 04) Commission communale des impôts
– 05) Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Finances

– 06) Prix supplémentaire au marché de voirie, trottoirs et borduration en lot 2 attribué à l’entreprise Leroy TP
– 07) Aménagement de deux logements sociaux sis 34 rue du Doyen à Aire sur la Lys
– 08) Acquisition-amélioration de 3 logements locatifs / 2-4-6 Rue de la Vignette : Convention entre Pas de Calais Habitat et la Commune d’Aire sur la Lys, pour la garantie – du remboursement d’un emprunt PLUS de 129 361 € auprès de la C.D.C
– 09) Acquisition-amélioration de 3 logements locatifs / 2-4-6 Rue de la Vignette : Convention entre Pas de Calais Habitat et la Commune d’Aire sur la Lys, pour la garantie du remboursement d’un emprunt PLAI de 55 482 € auprès de la C.D.C

Personnel Communal

– 10) Indemnisation du Compte Epargne Temps (départ en retraite de M. Derambures)

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 8 avril 2014

• Procès verbal de la réunion du 04.04.2014

Finances

– 01) C.A 2013 + budgets annexes
– 02) Affectation des résultats
– 03) Comptes de Gestion 2013
– 04) Vote des taux de la fiscalité communale 2014
– 05) Surtaxe Eau
– 06) Surtaxe Assainissement
– 07) Budget Primitif 2014
– 08) Subventions municipales 2014 aux associations
– 09) Restauration du Beffroi – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
– 10) Salle du Manège – Actualisation des crédits de paiement afférents à l’autorisation de programme
– 11) Contrat de fourniture de repas dans les écoles : avenant technique
– 12) Avenant N° 17 « opération façades »

Personnel Communal

– 13) Reconduction du contrat d’un agent vacataire chargé d’une formation professionnelle des agents de la police municipale
– 14) Versement du capital décès de Monsieur Christophe Dubois

Administration générale

15) Convention de mise à disposition de véhicules campagne ETE 2014 des Restaurants du Cœur
16) Renouvellement du conseil d’administration de la F.D.E du Pas de Calais : Désignation d’un délégué du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2014

• Procès verbal de la réunion du 27.02.2014
• Procès verbal de la réunion du 28.03.2014

– 01) Indemnité des élus
– 02) Débat d’orientation budgétaire
– 03) Réglement intérieur du Conseil Municipal
– 04) Formation des Commissions Municipales
– 05) Election des délégués au C.C.A.S
– 06) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
– 07) Désignation de membres de droit au comité directeur de L’Office de Tourisme
– 08) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S)
– 09) Désignation de délégués au PACT
– 10) Désignation de représentants à l’Harmonie Municipale
– 11) Groupement de commandes entre la ville d’Aire-sur-la Lys, (coordinatrice du groupement) la C.C.P.A et le C.C.A.S d’Aire sur la Lys : désignation des représentants de la commune à la C.A.O du groupement de commandes
– 12) Election des délégués au Syndicat de la Melde
– 13) Désignation des personnes qualifiées pour siéger à la Commission Communale des Impôts
– 14) Désignation correspondant « Défense»
– 15) Election des délégués au Conseil d’administration DU C.S.C.I
– 16) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’administration de l’Agence d’Urbanisme de Saint Omer
– 17) Désignation des représentations : Délégués par école
– 18) Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation d’1 titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire/Lys)
– 19) Délégations du Conseil municipal au Maire