Les réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Date non communiquée

Attention dans le cadre de la situation sanitaire actuelle, la réunion se déroulera exceptionnellement à huis-clos, la retransmission sera assurée auprès du public en direct via le site internet et la page officielle Facebook de la Ville.

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2021.
• Compte-rendu de la Commission Finances du 08 novembre 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Tarifs municipaux 2022.

2) Tarifs Salle Foch – Année 2022.

3) Tarifs salle du Manège – Année 2022.

4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2022.

5) Budget Principal de la ville – Décision Budgétaire Modificative n°2.

6) Reversement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties perçue sur les Zones d’Activités communautaires – passation d’une convention.

7) Décision Budgétaire – Provision pour créances douteuses.

Administration générale

8) EAU POTABLE – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

9) ASSAINISSEMENT – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

10) COLLECTE DES DECHETS – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

11) TRANSPORTS – Transport des primaires – Modalités d’organisation des transports scolaires : Transport scolaire d’initiative communale.

12) Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – Annulation de la convention du 15 juin 2015 et autorisation de signer la nouvelle convention (actes de la commande publique et autorisations du droit des sols).

13) Mobilité – Validation de la stratégie Mobilité active de la CAPSO – Définition d’un schéma cyclable d’agglomération – Déploiement de stationnement vélo – Reconduction de l’aide à l’achat vélo.

14) Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales et la CAPSO – Autorisation de signature.

15) Règlement du jeu du Marché de Noël.

Urbanisme

16) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte – Convention d’intervention foncière – Poursuite du partenariat entre la SAFER « Hauts de France » et la Ville d’AIRE-SUR-LA-LYS au 1er janvier 2022.

Personnel

17) Tableau des effectifs au 01/10/2021.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 17

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Marché de Noël – Fixation des tarifs et adoption du règlement intérieur.

Administration générale

2) Convention particulière d’occupation précaire sur un « Espace Naturel Sensible » (ENS) pour une gestion écologique du milieu naturel par pâturage des sites des Ballastières et Chico Mendès à AIRE-SUR-LA-LYS – Autorisation de signature.

3) Ouvertures dominicales 2022.

Commande publique

4) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature.

5) Marché de travaux Route de Blessy / Chemin des Croisettes – Autorisation de signature.

6) Marché de travaux pour l’aménagement du jardin public – Autorisation de signature.

7) FDE 62 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services associés – Adaptation de l’acte constitutif – Autorisation de signature.

8) FDE 62 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés – Adaptation de l’acte constitutif – Autorisation de signature.

Urbanisme

9) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente des parcelles 208p et 239p (lot E) à Mr et Mme Wojtkowiak

10) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente de la parcelle 208p (lot D) à Mr et Mme Hénon.

11) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente des parcelles 268p et 278p (lot A) à Mr et Mme Leclercq.

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 28 juin 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Décision modificative n° 1 au Budget Principal 2021.

2) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Fixation du reversement à la Commune d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62 au 01.01.2022.

3) Sanitaires publics – Cour de l’Hôtel de Ville – Validation du projet et sollicitation de l’aide de la région des Hauts de France.

4) Autorisation générale de poursuites pour le recouvrement des créances de la Commune et des budgets annexes.

Administration générale

5) Rythmes scolaires – Modalités d’organisation à compter de la rentrée scolaire 2021.

6) GEMAPI – Avenant à la convention de mutualisation CAPSO – Ville pour l’exercice de la compétence.

Commande publique

7) Convention RECUP’AIRE – Insertion et qualification professionnelle – Autorisation de signature.

8) Avenant technique Schéma cyclable.

9) Avenant ZAC Saint Quentin – Moulin-le-Comte.

10) Convention de groupement de commandes Ville – CCAS pour le marché des assurances.

Urbanisme

11) ZAC Saint Quentin – Moulin-le-Comte – Acquisition des parcelles cadastrées BM 133 et BM 214 et rétrocession partielle au Département.

12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France – Autorisation de signature.

Personnel

13) Loi de transformation de la fonction publique – protocole d’accord relatif aux 1607 heures.

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2021 à 17h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 Février 2021.
• Compte-rendu de la Commission des Finances du 1er Avril 2021.
• Note de présentation du Budget Primitif 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Fiscalité 2021.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2020.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2020.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2020.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2020.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2021.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2021.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2021.

12) Admissions en non-valeur.

Administration générale

13) Petites Villes de demain – Convention d’adhésion – Autorisation de signature.

14) Redynamisation des centre-villes et centre-bourgs – Appel à projets – Ajustement de la délibération de principe en date du 01/03/2019.

15) Mobilité – Validation de la stratégie Mobilité active de la CAPSO – Définition d’un schéma cyclable d’agglomération – Déploiement de stationnement vélo – Mise en place d’une aide à l’achat vélo.

16) Installations classées pour la protection de l’environnement – Société BAUDELET HOLDING – Demande d’enregistrement pour l’installation d’une deuxième ligne de tri de déchets de métaux par flottaison à AIRE-SUR-LA-LYS – Avis du Conseil municipal.

Commande publique

17) Contrat de performance énergétique – Avenant n° 2 avec la Société DALKIA – Autorisation de signature.

18) Marché cartes carburant – Autorisation de signature.

Urbanisme

19) Avenant n° 24 au marché UT SOLIHA 2021 – Opération « Ravalement de façades ».

Tourisme – Culture – Sport

20) Adhésion à l’Association des Espaces Fortifiés des Hauts-de-France.

21) Beffrois du Patrimoine mondial – Approbation du plan de gestion.

22) Reconduction des croisières fluvestres entre AIRE-SUR-LA-LYS et HAVERSKERQUE 2021 – Autorisation de signature de la convention tripartite.

23) Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie municipale.

24) Convention d’objectifs et de moyens avec l’OSA Football.

Personnel

25) Tableau des effectifs au 01/01/2021.

26) Convention relative à la propagande électorale – Elections départementales 2021 Autorisation de signature.

27) Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial au Aire Tennis Club.

Télécharger la note de présentation du vote du budget primitif 2021

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 17 février 2021 à 17h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2020.
• Décisions du Maire

Finances

1) Rapport d’orientation budgétaire 2021.

2) Tarifs municipaux 2021 – Ajustements.

3) Convention relative aux conditions de participation de la commune aux frais de scolarité des élèves airois des classes maternelles de l’A.E.P du Sacré-Cœur.

Administration générale

4) CAPSO – Elaboration d’un pacte de gouvernance – Avis de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.

5) Désignation des représentants de la Commune au Collège Jean Jaurès d’Aire-sur-la-Lys – Proposition de modification.

Commande publique

6) Adhésion au Groupement de commandes du Département du Pas-de-Calais pour l’achat de sel de déneigement.

Tourisme

7) Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) – Demande d’inscription et autorisation du balisage de tronçons sur la commune d’Aire-sur-la-Lys.

8) Adoption du règlement intérieur de l’abri vélos situé sur le parking de covoiturage.

Urbanisme

9) Reconduction de l’aide aux primo-accédants pour l’année 2021.

Personnel

10) Majoration des heures des dimanches, jours fériés et de nuit.

11) Club de Boxe Airois – Renouvellement de la mise à disposition d’un personnel.

Télécharger le rapport d’orientation budgétaire

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2020 à 18h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2020.
• Décisions du Maire :
  – Cession de véhicule camion IVECO immatriculé 5439VX62.
  – Cession de véhicule immatriculé 6431XT62.
  – Cession de buts rabattables à la Commune de Lambres lez Aires.

Finances

1) Tarifs municipaux 2021.

2) Tarifs Salle Foch – Année 2021.

3) Tarifs salle du Manège – Année 2021.

4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021.

Administration générale

5) Eau potable – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

6) Assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

7) Collecte des déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

8) Rapport annuel Politique de la Ville 2019 – Avis du conseil municipal.

9) Eclairage public – Conditions d’intervention avec les communes de l’ex-CCPA (Wittes et Roquetoire) et de Ecques.

10) Espace socioculturel de la Lys – Convention d’objectifs et de moyens 2021-2023.

11) Association des Restaurants du Cœur – Convention de mise à disposition de véhicules.

Commande publique

12) Contrat de performance énergétique – Déclaration sans suite et autorisation de relance.

Personnel

13) Adhésion au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion à compter du 01/01/2021.

14) Tableau des effectifs au 01/12/2020.

15) Ajustement de la délibération du 27 mars 2018 instaurant le RIFSEEP avec effet au 1er janvier 2021.

Rajout dépôt sur table

16) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle B 10 à Mr Gilles CARPENTIER.

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 23 septembre 2020 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
• Décisions du Maire :
  – Cessions de véhicules et de Procès-Verbal Electronique
  – Acceptation subvention Département : Réaménagement du site Chico Mendes, « reconquête d’une zone »
  – Modification de la régie « Vélos à assistance électrique, canoë, stand-up paddle »
  – Acceptation subvention Part exceptionnelle DSIL : Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention DSIL : Aménagement intérieur de l’hôpital Saint Jean-Baptiste
  – Sollicitation subvention DRAC patrimoine et lecture publique : Réhabilitation de l’hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention Département : Réalisation d’un terrain synthétique

Finances

1) Budget annexe « ZAC de St Quentin » – Décision budgétaire modificative n°1.

2) Admissions en non-valeur.

3) Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse présentée par le comptable public mis en débat par la Chambre Régionale des Comptes.

4) Subvention exceptionnelle à l’association des Anciens Combattants.

Administration générale

5) Réseau des correspondants Défense – Désignation d’un correspondant Défense (CORDEF).

6) Ouvertures dominicales 2021.

7) Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’activités 2019 de la CAPSO.

8) Réseau CAPSO des bibliothèques de lecture publique – Autorisation de signer la convention de partenariat.

Commande publique

9) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature de l’avenant.

10) Marché d’assurances de la Ville et du CCAS – Renouvellement 2021.

Urbanisme

11) Rétrocession à l’euro symbolique au profit de la Commune d’une partie de trottoir situé rue du Puits.

12) Vœu du Conseil Municipal – Mise en œuvre par la CAPSO du permis de louer sur l’ensemble du territoire de la commune.

Personnel

13) Tableau des effectifs au 01/09/2020.

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 20h00

• Procès-verbaux du Conseil Municipal du 23 mai 2020.
• Information du Conseil municipal : Arrêté préfectoral autorisant la CAPSO à créer un port fluvial sur le territoire de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.

Finances

1) Fixation des tarifs pour les activités nautiques de l’été 2020.  Rapport de MM. Michel BOULET et Alexandre HERMANT

2) Modification des tarifs du camping municipal dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19. Rapport de M. Michel BOULET

Administration générale

3) Organisation du temps scolaire – Autorisation de signature de la convention avec l’Espace socio-culturel de la Lys. Rapport de Mme Florence WOZNY

4) Partenariat pour la gestion des espaces naturels sensibles – Autorisation de signature de la convention avec EDEN 62. Rapport de M. Alexandre HERMANT

5) Renouvellement d’un membre du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur OUEST. Rapport de M. Michel BOULET

Commande publique

6) Marché des télécommunications – Autorisation de signature de la convention d’adhésion au groupement de commande. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

7) Marché de travaux de l’Hôtel de Ville – Attribution et autorisation de signature des avenants en plus et moins-value. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

8) Marché de travaux de réhabilitation de l’hôpital Saint Jean-Baptiste – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

9) Marché de travaux de restauration de la tour porche de la Collégiale – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

10) Marché de performance énergétique – Attribution de trois lauréats au stade de la candidature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

Urbanisme

11) Beffrois du Patrimoine Mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2020. Rapport de M. Alexandre HERMANT

12) Programme de rénovation des façades et mise en accessibilité des commerces – Autorisation de signature de l’avenant n°23 à la convention-marché avec SOLIHA. Rapport de Mme Odile Baudequin

13) Cession d’un terrain (AD 988) sis 11 rue d’Arras à Aire-sur-la-Lys au profit de M. LECLERCQ. Rapport de Mme Odile Baudequin

14) Avis sur la cession d’un logement locatif social par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat. Rapport de Mme Odile Baudequin

Personnel

15) Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de COVID-19. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

16) RIFSEEP – Intégration des cadres d’emplois des techniciens et des ingénieurs. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 8h30

II – Première réunion du Conseil Municipal élu

• Procès-verbal de la réunion du 13 février 2020

Administration Générale

1) Règlement intérieur du Conseil Municipal

2) Délégation du Conseil Municipal au Maire

3) Indemnités des élus

4) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

5) Formation des Commissions Municipales

• – Finances
• – Urbanisme, construction de logements, aménagement du territoire
• – Travaux et bâtiments communaux, défense incendie, voirie
• – Hydraulique, affaires agricoles, lutte contre les inondations
• – Affaires économiques, commerces, animations en centre-ville, marchés et foires
• – Enseignement, affaires scolaires,
• – Périscolaires, Espace Socio-Culturel de la Lys, animations jeunesse, petite enfance
• – Communication (interne-externe), relations publiques
• – Culture, tourisme, jumelage
• – Fêtes et cérémonies, harmonie municipale
• – Sports
• – Circulation, sécurité, environnement, fleurissement, mobilité
• – Développement durable, biodiversité
• – Innovation, développement du numérique
• – Sante, handicap, relations avec le monde médical et les structures médicales, logement social

6) Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité

7) Désignation des personnes qualifiées pour siéger a la commission communale des impôts

8) Election des membres élus du Conseil d’administration du C.C.A.S

9) Désignation des représentations : Délégués par école

10) Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’E.S.L (Espace Socio-Culturel de la Lys)

11) Désignation de représentants à l’Harmonie-Batterie Municipale

12) Désignation des membres de l’Association Aire Animation Patrimoine

13) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

14) Beffrois du patrimoine mondial – Mission « Plan de Gestion . – Désignation d’un élu et d’un technicien pour la Ville d’Aire-sur-la Lys

15) Désignation des délégués F.D.E

16) Désignation des délégués au Syndicat Mixte EDEN 62

17) Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation d’un titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire sur la Lys)

18) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme de Saint-Omer

19) Désignation des délégués au Syndicat de la Melde

Finances

20) Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 10h30

Finances

1) Fiscalité 2020.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2019.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2019.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2020.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2020.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2020.

Personnel

12) Tableau des effectifs au 01/01/2020

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