Les réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Mercredi 23 septembre 2020 à 20h – Salle de l’Amitié de l’Hôtel de Ville

Attention dans le cadre de la situation sanitaire actuelle, la réunion se déroulera exceptionnellement à huis-clos, la retransmission sera assurée auprès du public en direct via la page officielle Facebook de la Ville.

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 23 septembre 2020 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
• Décisions du Maire :
  – Cessions de véhicules et de Procès-Verbal Electronique
  – Acceptation subvention Département : Réaménagement du site Chico Mendes, « reconquête d’une zone »
  – Modification de la régie « Vélos à assistance électrique, canoë, stand-up paddle »
  – Acceptation subvention Part exceptionnelle DSIL : Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention DSIL : Aménagement intérieur de l’hôpital Saint Jean-Baptiste
  – Sollicitation subvention DRAC patrimoine et lecture publique : Réhabilitation de l’hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention Département : Réalisation d’un terrain synthétique

Finances

1) Budget annexe « ZAC de St Quentin » – Décision budgétaire modificative n°1.

2) Admissions en non-valeur.

3) Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse présentée par le comptable public mis en débat par la Chambre Régionale des Comptes.

4) Subvention exceptionnelle à l’association des Anciens Combattants.

Administration générale

5) Réseau des correspondants Défense – Désignation d’un correspondant Défense (CORDEF).

6) Ouvertures dominicales 2021.

7) Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’activités 2019 de la CAPSO.

8) Réseau CAPSO des bibliothèques de lecture publique – Autorisation de signer la convention de partenariat.

Commande publique

9) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature de l’avenant.

10) Marché d’assurances de la Ville et du CCAS – Renouvellement 2021.

Urbanisme

11) Rétrocession à l’euro symbolique au profit de la Commune d’une partie de trottoir situé rue du Puits.

12) Vœu du Conseil Municipal – Mise en œuvre par la CAPSO du permis de louer sur l’ensemble du territoire de la commune.

Personnel

13) Tableau des effectifs au 01/09/2020.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 20h00

• Procès-verbaux du Conseil Municipal du 23 mai 2020.
• Information du Conseil municipal : Arrêté préfectoral autorisant la CAPSO à créer un port fluvial sur le territoire de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.

Finances

1) Fixation des tarifs pour les activités nautiques de l’été 2020.  Rapport de MM. Michel BOULET et Alexandre HERMANT

2) Modification des tarifs du camping municipal dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19. Rapport de M. Michel BOULET

Administration générale

3) Organisation du temps scolaire – Autorisation de signature de la convention avec l’Espace socio-culturel de la Lys. Rapport de Mme Florence WOZNY

4) Partenariat pour la gestion des espaces naturels sensibles – Autorisation de signature de la convention avec EDEN 62. Rapport de M. Alexandre HERMANT

5) Renouvellement d’un membre du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur OUEST. Rapport de M. Michel BOULET

Commande publique

6) Marché des télécommunications – Autorisation de signature de la convention d’adhésion au groupement de commande. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

7) Marché de travaux de l’Hôtel de Ville – Attribution et autorisation de signature des avenants en plus et moins-value. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

8) Marché de travaux de réhabilitation de l’hôpital Saint Jean-Baptiste – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

9) Marché de travaux de restauration de la tour porche de la Collégiale – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

10) Marché de performance énergétique – Attribution de trois lauréats au stade de la candidature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

Urbanisme

11) Beffrois du Patrimoine Mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2020. Rapport de M. Alexandre HERMANT

12) Programme de rénovation des façades et mise en accessibilité des commerces – Autorisation de signature de l’avenant n°23 à la convention-marché avec SOLIHA. Rapport de Mme Odile Baudequin

13) Cession d’un terrain (AD 988) sis 11 rue d’Arras à Aire-sur-la-Lys au profit de M. LECLERCQ. Rapport de Mme Odile Baudequin

14) Avis sur la cession d’un logement locatif social par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat. Rapport de Mme Odile Baudequin

Personnel

15) Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de COVID-19. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

16) RIFSEEP – Intégration des cadres d’emplois des techniciens et des ingénieurs. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 8h30

II – Première réunion du Conseil Municipal élu

• Procès-verbal de la réunion du 13 février 2020

Administration Générale

1) Règlement intérieur du Conseil Municipal

2) Délégation du Conseil Municipal au Maire

3) Indemnités des élus

4) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

5) Formation des Commissions Municipales

• – Finances
• – Urbanisme, construction de logements, aménagement du territoire
• – Travaux et bâtiments communaux, défense incendie, voirie
• – Hydraulique, affaires agricoles, lutte contre les inondations
• – Affaires économiques, commerces, animations en centre-ville, marchés et foires
• – Enseignement, affaires scolaires,
• – Périscolaires, Espace Socio-Culturel de la Lys, animations jeunesse, petite enfance
• – Communication (interne-externe), relations publiques
• – Culture, tourisme, jumelage
• – Fêtes et cérémonies, harmonie municipale
• – Sports
• – Circulation, sécurité, environnement, fleurissement, mobilité
• – Développement durable, biodiversité
• – Innovation, développement du numérique
• – Sante, handicap, relations avec le monde médical et les structures médicales, logement social

6) Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité

7) Désignation des personnes qualifiées pour siéger a la commission communale des impôts

8) Election des membres élus du Conseil d’administration du C.C.A.S

9) Désignation des représentations : Délégués par école

10) Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’E.S.L (Espace Socio-Culturel de la Lys)

11) Désignation de représentants à l’Harmonie-Batterie Municipale

12) Désignation des membres de l’Association Aire Animation Patrimoine

13) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

14) Beffrois du patrimoine mondial – Mission « Plan de Gestion . – Désignation d’un élu et d’un technicien pour la Ville d’Aire-sur-la Lys

15) Désignation des délégués F.D.E

16) Désignation des délégués au Syndicat Mixte EDEN 62

17) Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation d’un titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire sur la Lys)

18) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme de Saint-Omer

19) Désignation des délégués au Syndicat de la Melde

Finances

20) Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

Consulter les délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 10h30

Finances

1) Fiscalité 2020.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2019.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2019.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2020.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2020.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2020.

Personnel

12) Tableau des effectifs au 01/01/2020

Consulter les délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 13 février 2020

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 03/12/2019

Finances

1) Reversement d’une subvention départementale à l’Harmonie municipale

2) Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint Jean-Baptiste à Aire-sur-la-Lys – Aménagement intérieur pour la création d’une médiathèque et d’une maison de services au public – Validation du plan de financement actualisé et demande de subvention auprès de l’Etat (DETR)

3) Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint Jean-Baptiste à Aire-sur-la Lys – Pôle supérieur de centralité – Création du pôle social et culturel du canton d’Aire – Relance de la procédure suite à la décision de la CAO

4) Acquisition d’un scooter électrique

Commande publique

5) Télécommunications – Attribution du marché – Choix des entreprises – Autorisation de signature

Administration Générale

6) Exploitation d’une installation de stockage de déchets non dangereux et différentes unités de recyclage et de valorisation de déchets et Instauration de servitudes d’utilité publique sur les communes de BLARINGHEM (Nord) et WITTES (Pas-de-Calais) par la Société BAUDELET HOLDING – Installations classées – Enquête publique environnementale – Avis du Conseil municipal

7) Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane – Avenant de transfert du contrat de vente d’eau en gros à la commune d’Aire-sur-la Lys – Autorisation de signature

8) Contrat d’engagement 66ème Edition des « 4 Jours de Dunkerque Grand Prix des Hauts de France de l’arrivée de la 4ème étape le vendredi 8 mai 2020 » – Autorisation de signature

Urbanisme 

9) Réfection d’un mur mitoyen Place des Béguines – Autorisation de signature de la convention

Personnel

10) Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

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