Les réunions du Conseil Municipal
Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Mercredi 17 février 2021 à 17h
Attention dans le cadre de la situation sanitaire actuelle, les réunions du Conseil Municipal se déroulent exceptionnellement à huis-clos, la retransmission est assurée auprès du public en direct via la page officielle Facebook de la Ville.
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2020 à 18h00
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2020.
- Décisions du Maire :
– Cession de véhicule camion IVECO immatriculé 5439VX62.
– Cession de véhicule immatriculé 6431XT62.
– Cession de buts rabattables à la Commune de Lambres lez Aires.
Finances
1) Tarifs municipaux 2021.
2) Tarifs Salle Foch – Année 2021.
3) Tarifs salle du Manège – Année 2021.
4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021.
Administration générale
5) Eau potable – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.
6) Assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.
7) Collecte des déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.
8) Rapport annuel Politique de la Ville 2019 – Avis du conseil municipal.
9) Eclairage public – Conditions d’intervention avec les communes de l’ex-CCPA (Wittes et Roquetoire) et de Ecques.
10) Espace socioculturel de la Lys – Convention d’objectifs et de moyens 2021-2023.
11) Association des Restaurants du Cœur – Convention de mise à disposition de véhicules.
Commande publique
12) Contrat de performance énergétique – Déclaration sans suite et autorisation de relance.
Personnel
13) Adhésion au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion à compter du 01/01/2021.
14) Tableau des effectifs au 01/12/2020.
15) Ajustement de la délibération du 27 mars 2018 instaurant le RIFSEEP avec effet au 1er janvier 2021.
Rajout dépôt sur table
16) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle B 10 à Mr Gilles CARPENTIER.
Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 23 septembre 2020 à 20h00
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
- Décisions du Maire :
– Cessions de véhicules et de Procès-Verbal Electronique
– Acceptation subvention Département : Réaménagement du site Chico Mendes, « reconquête d’une zone »
– Modification de la régie « Vélos à assistance électrique, canoë, stand-up paddle »
– Acceptation subvention Part exceptionnelle DSIL : Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint-Jean-Baptiste
– Acceptation subvention DSIL : Aménagement intérieur de l’hôpital Saint Jean-Baptiste
– Sollicitation subvention DRAC patrimoine et lecture publique : Réhabilitation de l’hôpital Saint-Jean-Baptiste
– Acceptation subvention Département : Réalisation d’un terrain synthétique
Finances
1) Budget annexe « ZAC de St Quentin » – Décision budgétaire modificative n°1.
2) Admissions en non-valeur.
3) Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse présentée par le comptable public mis en débat par la Chambre Régionale des Comptes.
4) Subvention exceptionnelle à l’association des Anciens Combattants.
Administration générale
5) Réseau des correspondants Défense – Désignation d’un correspondant Défense (CORDEF).
6) Ouvertures dominicales 2021.
7) Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’activités 2019 de la CAPSO.
8) Réseau CAPSO des bibliothèques de lecture publique – Autorisation de signer la convention de partenariat.
Commande publique
9) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature de l’avenant.
10) Marché d’assurances de la Ville et du CCAS – Renouvellement 2021.
Urbanisme
11) Rétrocession à l’euro symbolique au profit de la Commune d’une partie de trottoir situé rue du Puits.
12) Vœu du Conseil Municipal – Mise en œuvre par la CAPSO du permis de louer sur l’ensemble du territoire de la commune.
Personnel
13) Tableau des effectifs au 01/09/2020.
Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 20h00
- Procès-verbaux du Conseil Municipal du 23 mai 2020.
- Information du Conseil municipal : Arrêté préfectoral autorisant la CAPSO à créer un port fluvial sur le territoire de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.
Finances
1) Fixation des tarifs pour les activités nautiques de l’été 2020. Rapport de MM. Michel BOULET et Alexandre HERMANT
2) Modification des tarifs du camping municipal dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19. Rapport de M. Michel BOULET
Administration générale
3) Organisation du temps scolaire – Autorisation de signature de la convention avec l’Espace socio-culturel de la Lys. Rapport de Mme Florence WOZNY
4) Partenariat pour la gestion des espaces naturels sensibles – Autorisation de signature de la convention avec EDEN 62. Rapport de M. Alexandre HERMANT
5) Renouvellement d’un membre du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur OUEST. Rapport de M. Michel BOULET
Commande publique
6) Marché des télécommunications – Autorisation de signature de la convention d’adhésion au groupement de commande. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
7) Marché de travaux de l’Hôtel de Ville – Attribution et autorisation de signature des avenants en plus et moins-value. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
8) Marché de travaux de réhabilitation de l’hôpital Saint Jean-Baptiste – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
9) Marché de travaux de restauration de la tour porche de la Collégiale – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
10) Marché de performance énergétique – Attribution de trois lauréats au stade de la candidature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
Urbanisme
11) Beffrois du Patrimoine Mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2020. Rapport de M. Alexandre HERMANT
12) Programme de rénovation des façades et mise en accessibilité des commerces – Autorisation de signature de l’avenant n°23 à la convention-marché avec SOLIHA. Rapport de Mme Odile Baudequin
13) Cession d’un terrain (AD 988) sis 11 rue d’Arras à Aire-sur-la-Lys au profit de M. LECLERCQ. Rapport de Mme Odile Baudequin
14) Avis sur la cession d’un logement locatif social par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat. Rapport de Mme Odile Baudequin
Personnel
15) Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de COVID-19. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
16) RIFSEEP – Intégration des cadres d’emplois des techniciens et des ingénieurs. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire
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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 8h30
I – Installation du Conseil Municipal
1/ Election du Maire
3/ Election des adjoints
4/ Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu
II – Première réunion du Conseil Municipal élu
• Procès-verbal de la réunion du 13 février 2020
Administration Générale
1) Règlement intérieur du Conseil Municipal
2) Délégation du Conseil Municipal au Maire
3) Indemnités des élus
4) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
5) Formation des Commissions Municipales
- – Finances
- – Urbanisme, construction de logements, aménagement du territoire
- – Travaux et bâtiments communaux, défense incendie, voirie
- – Hydraulique, affaires agricoles, lutte contre les inondations
- – Affaires économiques, commerces, animations en centre-ville, marchés et foires
- – Enseignement, affaires scolaires,
- – Périscolaires, Espace Socio-Culturel de la Lys, animations jeunesse, petite enfance
- – Communication (interne-externe), relations publiques
- – Culture, tourisme, jumelage
- – Fêtes et cérémonies, harmonie municipale
- – Sports
- – Circulation, sécurité, environnement, fleurissement, mobilité
- – Développement durable, biodiversité
- – Innovation, développement du numérique
- – Sante, handicap, relations avec le monde médical et les structures médicales, logement social
6) Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité
7) Désignation des personnes qualifiées pour siéger a la commission communale des impôts
8) Election des membres élus du Conseil d’administration du C.C.A.S
9) Désignation des représentations : Délégués par école
10) Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’E.S.L (Espace Socio-Culturel de la Lys)
11) Désignation de représentants à l’Harmonie-Batterie Municipale
12) Désignation des membres de l’Association Aire Animation Patrimoine
13) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
14) Beffrois du patrimoine mondial – Mission « Plan de Gestion . – Désignation d’un élu et d’un technicien pour la Ville d’Aire-sur-la Lys
15) Désignation des délégués F.D.E
16) Désignation des délégués au Syndicat Mixte EDEN 62
17) Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation d’un titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire sur la Lys)
18) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme de Saint-Omer
19) Désignation des délégués au Syndicat de la Melde
Finances
20) Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
Consulter les délibérations du Conseil Municipal
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 10h30
Finances
1) Fiscalité 2020.
2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2019.
3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2019.
4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal de la Ville.
5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.
6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.
7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.
8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2020.
9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2020.
10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.
11) Subventions versées aux associations pour l’année 2020.
Personnel
12) Tableau des effectifs au 01/01/2020