Les réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Date non communiquée

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du Lundi 18 septembre 2023

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 MAI 2023.
• Décisions du Maire

Finances

1) Tarifs des cantines scolaires à compter du 6 novembre 2023.

2) Tarifs du Pôle Saint Jean-Baptiste à compter du 2 octobre 2023.

3) Marché de Noël – Fixation des tarifs et adoption du règlement intérieur.

4) Spectacle « CELTIC LEGEND » du samedi 20 janvier 2024 à la salle du manège : fixation des tarifs.

5) Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie municipale.

6) Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sous-Officiers de réserve.

7) Participation de l’association des élèves du Collège Jean Jaurès à la préservation du patrimoine airois, au titre de « ITINERAIRE ».

8) Création de la Maison de la Lys – Dépôt de la phase 2 – INTERREG VI France-Wallonie-Vlaanderen.

9) Renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur EST.

Administration générale

10) Ouvertures dominicales 2024.

11) Information du Conseil municipal sur le rapport d’activités 2022 de la CAPSO.

12) GEMAPI – Avenant n°2 à la convention de mutualisation CAPSO – Ville pour l’exercice de la compétence.

13) Eau Assainissement – Convention de mise à disposition des locaux et mobiliers de la station d’épuration des eaux usées de la Commune D’AIRE-SUR-LA-LYS au profit de la CAPSO.

14) Convention de mise à disposition de l’Espace culturel AREA à la ville D’AIRE-SUR-LA-LYS.

Commande publique

15) Définition des modalités d’organisation du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de 2 anciennes maisons en équipement collectif d’accueil et d’hébergement de cyclotouristes, de restauration pour le grand public et de location d’équipements sportifs.

16) Attribution des marchés de travaux de restructuration de la fonderie en maison de l’entraide et de l’insertion.

17) Avenant portant modification des tarifs du marché d’impression de documents dans le cadre de la hausse du coût de fabrication.

18) Approbation de la convention d’indemnisation temporaire pour le marché d’impression de documents au titre de la théorie de l’impression.

Urbanisme

19) Avenant n° 26 au marché UT SOLIHA 2023 – Opération « Ravalement de façades ».

Culture et tourisme

20) Conventions de mise à disposition des locaux du Pôle Saint-Jean-Baptiste aux services associés – Autorisation de signature.

Personnel

21) Tableau des effectifs au 1er septembre 2023.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal :
1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9  – 10 – 11 – 12 – 12a – 13 – 14 – 15 – 16 – 17 – 18 –  19 – 19a – 20 – 21

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 9 juin à 17h

1) ELECTION DES SENATEURS – Désignation des délégués suppléants du Conseil municipal d’Aire-sur-la-Lys.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 30 mai à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 MARS 2023.
• Décisions du Maire
• Compte-rendu de la COMMISSION de FINANCES du 23 mai 2023.
• Compte-rendu de la COMMISSION SPORTS du 30 mars 2023.
• Compte-rendu de la COMMISSION CIRCULATION – SECURITE – ENVIRONNEMENT – FLEURISSEMENT – MOBILITE du 31 mars 2023.

Finances

1) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2022.

2) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2022.

3) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal de la Ville.

4) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2022.

5) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2022.

6) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

7) Budget Principal de la Ville : vote du Budget Supplémentaire.

8) Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin : vote du Budget Supplémentaire.

9) Signature d’un contrat de prêt avec la Banque Postale, Direction Régionale NORD et EST.

10) Contrat Urgence Titres – Mairie Engagée – Relatif au renforcement des capacités de recueil des demandes de titres d’identité et de voyage – Autorisation de signature avec l’Etat.

11) Spectacle « Chantal GOYA » du mercredi 20 décembre 2023 à la salle du manège : fixation des tarifs.

12) Spectacle « GAROU » du vendredi 24 novembre 2023 à la salle du manège : fixation des tarifs.

Administration générale

13) Débat relatif au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer (tome 1).

14) Débat relatif au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer (tome 2).

15) PLH de l’agglomération de Saint-Omer « 2023 – 2028 » – Avis du Conseil municipal.

16) Ajustement du contrat de location de vélos à assistance électrique Ville D’AIRE-SUR-LA-LYS – Intégration de vélos enfants – Autorisation de signature.

Commande publique

17) Avenants aux marchés d’assurance 2023.

Tourisme / Culture

18) Règlement intérieur de la Médiathèque Julia Kerléveo.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : – 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 9a – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 16a – 17 – 18 – 18a

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 30 mars à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 FEVRIER 2023.
• Décisions du Maire
• Compte-rendu de la COMMISSION des FINANCES du 21 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION PERISCOLAIRES – ESL -ANIMATIONS JEUNESSE ET PETITE ENFANCE du 2 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION ENSEIGNEMENT AFFAIRES SCOLAIRES du 2 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION URBANISME – CONSTRUCTION DE LOGEMENTS – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE du 3 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION TRAVAUX ET BATIMENTS COMMUNAUX – DEFENSE INCENDIE – VOIRIE – MONUMENTS CLASSES du 9 mars 2023. (Dépôt sur table)
• Compte rendu de la COMMISSION HYDRAULIQUE – AFFAIRES AGRICOLES – LUTTE CONTRE LES INONDATIONS du 10 mars 2023. (Dépôt sur table)
• Compte rendu de la COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES – COMMERCE – ANIMATIONS EN CENTRE-VILLE – MARCHES ET FOIRES du 14 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION CULTURE – TOURISME – JUMELAGE du 15 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION FETES ET CEREMONIES du 16 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE – BIODIVERSITE du 17 mars 2023.
• Compte rendu de la COMMISSION INNOVATION – DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE du 23 mars 2023. (Dépôt sur table)
• Compte rendu de la COMMISSION SANTE – HANDICAP – RELATIONS AVEC LE MONDE MEDICAL ET LES STRUCTURES MEDICALES – LOGEMENT SOCIAL du 28 mars 2023. (Dépôt sur table)

Finances

1) Fiscalité 2023.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2022, sous réserve de l’obtention des éléments par la DGFIP.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2022, sous réserve de l’obtention des éléments par la DGFIP.

4)Affectation provisoire des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2022, sous réserve de l’obtention des éléments par la DGFIP.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2022, sous réserve de l’obtention des éléments par la DGFIP.

7) Affectation provisoire des résultats de l’exercice 2022 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Fongibilité des crédits.

8b) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2023.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements 2023 : ajustements.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2023.

12) Tarifs de la salle du manège : année 2023.

13) Salle du Manège – Encaissement pour le compte de tiers : Autorisation de signature de la convention.

14) Spectacle « Les retrouvailles » du vendredi 12 mai 2023 à la salle du manège : fixation des tarifs.

15) Spectacle « Chimène BADI » du dimanche 08 octobre 2023 à la salle du manège : fixation des tarifs.

16) Fonds Mobilités Actives – 6ème appel à projets – Aménagements cyclables – Candidature.

17) Le Fonds vert – Axe 2 « renaturation des villes et des villages » – Candidature pour la renaturation d’un cœur d’ilot.

18) Le Fonds vert – Axe 3 « Recyclage foncier » – Candidature pour la Maison de l’entraide et de l’Insertion.

Urbanisme

19) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle BM 291(lot C6 de la ZAC) à Mr Rémi FEREZ et Mme Lucie DHIU.

Tourisme / Culture

20) Beffrois du patrimoine mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2023.

21) Adhésion à l’Association des Espaces Fortifiés des Hauts-de-France – Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2023.

22) Reconduction des croisières fluvestres entre Aire-sur-la-Lys et Haverskerque 2023 – Autorisation de signature de la convention tripartite.

Personnel

23) Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial au Aire Tennis Club.

24) Etat du personnel au 01.01.2023.

25) Etat du personnel au 01.04.2023.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 8b – 9 – 10a – 10b – 10c – 10d –  10e – 10f – 10g – 10h – 10i – 10j – 10k – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 17 – 18 – 19 – 20 – 20a – 21 – 22 – 23 – 24 – 25

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 28 février à 20h00

• Procès-verbal du Conseil municipal du 24 novembre 2022.
• Décisions du Maire

Finances

1) Rapport d’orientation budgétaire 2023.

2) Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier.

3) Avance sur subvention pour l’acquisition d’un véhicule automobile d’occasion pour l’activité d’Aire Vélo-Club.

4) Appel à Manifestation d’Intérêt « Redynamisation Centres-Villes et Centres-Bourgs » (2023-2027) de la Région des Hauts-de-France – Candidature de la Commune D’Aire-sur-la-Lys

Administration générale

5) Transfert à la CAPSO de la compétence « création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbain » – Avis du Conseil municipal.

6) Renouvellement du label territoire vélo – Convention avec la Fédération française de cyclotourisme – Autorisation de signature.

Commande publique

7) Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint Jean-Baptiste : Projets d’avenants n°2 pour le marché de travaux Gros œuvre étendu et n°3 de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature.

8) Maison de l’entraide et de l’insertion – Marché de maîtrise d’œuvre : Projet d’avenant n° 2 de fixation de la rémunération définitive.

9) Renouvellement de la convention cadre de groupement de commandes.

10) Création d’un groupement de commandes pour l’entretien des terrains de sport.

Urbanisme

11) Reconduction de l’aide aux primo-accédants pour l’année 2023.

12) Cession d’un immeuble à usage d’habitation cadastré AH 85 et AH 86, sis 22 rue du Nouveau Quai à AIRE-SUR-LA-LYS, auprès du Centre Hospitalier D’AIRE-SUR-LA-LYS.

13) Cession d’un immeuble à usage d’habitation et de bureaux cadastré AH 79 et AH 124 p, sis 9 boulevard du Général de Gaulle à AIRE-SUR-LA-LYS.

14) Projet de renaturation urbaine d’un cœur d’ilôt en lien avec le Pôle social et culturel cantonal Saint Jean-Baptiste – Acquisition de parcelles sises rue du Doyen à AIRE-SUR-LA-LYS – Actualisation de la délibération 2022-11-N°15 du 24/11/22.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 1A – 2 – 2A – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 7A – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 15A – 15B

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2022 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2022
• Compte-rendu de la Commission Finances du 16 novembre 2022

Finances

1) Tarifs municipaux 2023.

2) Tarifs Salle Foch – année 2023.

3) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023.

4) Budget principal de la Ville – Décision Budgétaire Modificative n° 2.

5) Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption au 1er janvier 2023.

6) Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Fixation du mode de calcul des amortissements des immobilisations.

Administration générale

7) Eau potable – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’AIRE-SUR-LA-LYS – Année 2021.

8) Assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’AIRE-SUR-LA-LYS – Année 2021.

9) Collecte des déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’AIRE-SUR-LA-LYS – Année 2021.

10) Règlement du jeu du Marché de Noël 2022.

11) Création du Conseil municipal de jeunes.

Commande publique

12) FDE 62 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés – Adaptation de l’acte constitutif – Autorisation de signature.

Urbanisme

13) Instruction des dossiers d’urbanisme pour le compte des Communes de LAMBRES-LEZ-AIRE et BLESSY – Autorisation de signature.

14) Jardins ouvriers – Acquisition des parcelles AB45, AB46 sises Porte de Saint Omer et AB156 sise Vallée de Saint Martin à AIRE-SUR-LA-LYS.

15) Projet de renaturation urbaine d’un cœur d’ilôt en lien avec le Pôle social et culturel cantonal Saint Jean-Baptiste – Acquisition des parcelles cadastrées AD1019, AD1021 et AD1024 sises rue du Doyen à AIRE-SUR-LA-LYS.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15

Annexes : 2.1 – 6.1 – 10.1

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2022.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Expérimentation du compte financier unique (CFU) à compter du 1er janvier 2023 – Autorisation de signer la convention.

2) Budget principal de la Ville – décision budgétaire modificative n°1.

3) Réhabilitation de la fonderie en une Maison de l’Entraide et de l’Insertion – Acceptation du lancement d’une collecte à la Fondation du patrimoine et du paiement des frais de dossier y afférents.

4) Subvention complémentaire à l’association OSA Football.

5) Marché de Noël – Fixation des tarifs et adoption du règlement intérieur.

Administration générale

6) Convention introductive dite « chapeau » valant Opération de Revitalisation du Territoire commune aux programmes Action Cœur de Ville et Petites Villes de Demain – Convention cadre pluriannuelle Petites Villes de Demain d’Aire-sur-la-Lys – Autorisation de signature.

7) Modification des statuts de la CAPSO – Avis du Conseil municipal.

8) Ouvertures dominicales 2023.

9) Cimetières de Saint-Martin, Rincq, Glomenghem et Saint-Quentin à AIRE-SUR-LA-LYS – Reprise des concessions perpétuelles, centenaires et sans contrat en état d’abandon.

10) Installations classées pour la protection de l’environnement – Arrêté interpréfectoral d’ouverture d’enquête publique environnementale relative à la demande d’autorisation d’extension du plan d’épandage des terres de décantation et de curage présentée par le Syndicat Mixte d’Adduction des Eaux de la Lys (SMAEL) sur le territoire de la Commune D’AIRE-SUR-LA-LYS – Avis du Conseil municipal.

11) Association Foncière de Remembrement Secteur Ouest – Renouvellement des membres du bureau.

Commande publique

12) Marché de travaux Blanc/Noir sur la Commune D’AIRE-SUR-LA-LYS – Autorisation de signature.

Urbanisme

13) Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière ZAC de Saint-Quentin avec la SAFER Hauts de France – Poursuite du partenariat 2022-2026 – Autorisation de signature.

Personnel

14) Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes dans la fonction publique avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Autorisation de signature.

15) Convention d’adhésion au dispositif de la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion du Pas-de-Calais – Autorisation de signature.

16)Tableau des effectifs au 1er septembre 2022.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 . 5a– 6 . 6a . 6b . 6c – 7 . 7a– 8 – 9 . 9a – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 . 14a – 15 – 16

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 7 juillet 2022 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil municipal du 07 AVRIL 2022.
• Procès-verbal du Conseil municipal du 24 MAI 2022.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Liste des dépenses inscrites en fêtes et cérémonies.

2) Renouvellement de deux membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur EST.

Commande publique

3) Avenants aux marchés Saint Jean-Baptiste – Prolongation de délais et plus et moins-values des marchés de travaux et de maîtrise d’oeuvre– Autorisation de signature.

4) Avenants au marché de travaux jardin public – Plus et moins-values – Autorisation de signature.

5) Avenants ZAC St Quentin-Moulin-le-Comte – Clarification des délais et ajustement des modalités de révision des prix des marchés de travaux – Autorisation de signature.

Urbanisme

6) Dénomination des voies publiques desservant une partie de la zone commerciale VAL DE LYS à AIRE-SUR-LA-LYS.

7) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle B 8 à Mr et Mme PLOUVIER.

15) 7) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle 3C A à Mr Peter LEROUX

Tourisme – Culture

8) Adhésion à l’Association des Espaces Fortifiés des Hauts-de-France – Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2022.

9) Reconduction des croisières fluvestres entre Aire-sur-la-Lys et HAVERSKERQUE 2022 – Autorisation de signature de la convention tripartite.

10) Convention de prestation de services – Exploitation de bateau électrique NéoLys – Autorisation de signature de la convention.

Personnel

11) Elections professionnelles – Création d’un Comité social territorial commun entre la Ville et le centre communal d’action sociale d’AIRE-SUR-LA-LYS.

12) Elections professionnelles – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial commun avec maintien du paritarisme de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale d’AIRE-SUR-LA-LYS.

Motion du Conseil Municipal portant sur la réforme de la valeur locative des locaux professionnels

13) Motion du Conseil municipal portant sur la réforme de la valeur locative des locaux professionnels.

14) Réforme de la valeur locative des locaux professionnels à AIRE-SUR-LA-LYS – Demande de réexamen auprès des services de la DGFIP.

Procès verbal du Conseil Municipal

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9A – 9B – 10A – 10B – 11 – 12 – 13 – 14 – 15

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 24 mai à 17h

1) Détermination du nombre de postes d’Adjoints.

2) Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 7 avril 2022 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022.
• Compte-rendu de la Commission des Finances du 17 mars 2022.

Finances

1) Fiscalité 2022.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2021

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2021

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2021 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2021

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2021

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2021 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2022.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2022.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements 2022 : ajustements.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2022.

12) Réalisation d’un port de plaisance au bassin des 4 faces – participation au financement du projet de la Commune à la CAPSO.

Administration générale

13) Installations classées pour la protection de l’environnement – Commune d’ISBERGUES – Demandes de permis de construire et d’autorisation d’exploiter une unité de transformation et de traitement de déchets non dangereux et non inertes par la SAS N+P PRODUCTION HDF – Avis du Conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale unique.

Commande publique

14) Convention de groupement de commandes avec l’Espace socio-culturel de la Lys (E.S.L.) et le CCAS pour l’acquisition du mobilier du futur Pôle Saint Jean-Baptiste – Autorisation de signature.

15) Convention de groupement de commandes avec le CCAS pour l’acquisition de matériel informatique du futur Pôle Saint Jean-Baptiste – Autorisation de signature.

Urbanisme

16) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle B4 à Mr et Mme ROPERT.

Tourisme – Culture

17) Beffrois du patrimoine mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2022.

Personnel

18) Etat du personnel au 01.01.2022.

19) Etat du personnel au 01.03.2022.

Note de présentation du vote du budget primitif

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10a – 10b – 10c – 10d – 10e – 10f – 10g
10h – 10i – 10j – 10k – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 16a – 17 – 18 – 19 – 20

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 28 février 2022 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1)Rapport d’orientation budgétaire 2022.

2) Autorisation de poursuite générale et permanente pour le recouvrement des créances de la commune et des budgets annexes.

Administration générale

3) Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) actualisé de la CAPSO – Avis du Conseil Municipal.

4) Aménagement du port fluvial à AIRE-SUR-LA-LYS – Convention de remise d’ouvrage avec la CAPSO – Approbation et autorisation de signature.

5) Offre territoriale Enfance – Jeunesse MSA : Grandir en milieu rural (GMR) – Convention de financement 2021 – Approbation et autorisation de signature.

6) Conventionnement avec la SPA – Chats errants – Approbation et autorisation de signature.

Commande publique

7) Avenant n°1 au marché de restauration scolaire avec DUPONT RESTAURATION au 01/01/2022 – Autorisation de signature.

Urbanisme

8) Reconduction de l’aide aux primo-accédants pour l’année 2022.

9) Dénomination de la voie publique desservant la future Gendarmerie à AIRE-SUR-LA-LYS.

10) Avenant n° 25 au marché UT SOLIHA 2022 – Opération « Ravalement de façades ».

11) Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme et du foncier auprès d’Opéris (GNAU) – Conditions générales d’utilisation et mentions légales – Approbation et autorisation de signature.

Personnel

12) Médecine préventive – Convention Santé au travail avec le Centre de gestion du Pas-deCalais au 01/01/2022 – Approbation et autorisation de signature.

Ajout sur table

13) Spectacle « Frédéric FRANÇOIS» du 03.09.2022 à la salle du manège : fixation des tarifs

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1-1 – 1-2 – 2 – 3 – 4-1 – 4-2 – 5-1 – 5-2 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10-1 – 10-2 – 11 – 12 – 13 – 14

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2021.
• Compte-rendu de la Commission Finances du 08 novembre 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Tarifs municipaux 2022.

2) Tarifs Salle Foch – Année 2022.

3) Tarifs salle du Manège – Année 2022.

4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2022.

5) Budget Principal de la ville – Décision Budgétaire Modificative n°2.

6) Reversement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties perçue sur les Zones d’Activités communautaires – passation d’une convention.

7) Décision Budgétaire – Provision pour créances douteuses.

Administration générale

8) EAU POTABLE – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

9) ASSAINISSEMENT – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

10) COLLECTE DES DECHETS – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2020.

11) TRANSPORTS – Transport des primaires – Modalités d’organisation des transports scolaires : Transport scolaire d’initiative communale.

12) Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat – Annulation de la convention du 15 juin 2015 et autorisation de signer la nouvelle convention (actes de la commande publique et autorisations du droit des sols).

13) Mobilité – Validation de la stratégie Mobilité active de la CAPSO – Définition d’un schéma cyclable d’agglomération – Déploiement de stationnement vélo – Reconduction de l’aide à l’achat vélo.

14) Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales et la CAPSO – Autorisation de signature.

15) Règlement du jeu du Marché de Noël.

Urbanisme

16) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte – Convention d’intervention foncière – Poursuite du partenariat entre la SAFER « Hauts de France » et la Ville d’AIRE-SUR-LA-LYS au 1er janvier 2022.

Personnel

17) Tableau des effectifs au 01/10/2021.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 17

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Marché de Noël – Fixation des tarifs et adoption du règlement intérieur.

Administration générale

2) Convention particulière d’occupation précaire sur un « Espace Naturel Sensible » (ENS) pour une gestion écologique du milieu naturel par pâturage des sites des Ballastières et Chico Mendès à AIRE-SUR-LA-LYS – Autorisation de signature.

3) Ouvertures dominicales 2022.

Commande publique

4) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature.

5) Marché de travaux Route de Blessy / Chemin des Croisettes – Autorisation de signature.

6) Marché de travaux pour l’aménagement du jardin public – Autorisation de signature.

7) FDE 62 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services associés – Adaptation de l’acte constitutif – Autorisation de signature.

8) FDE 62 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés – Adaptation de l’acte constitutif – Autorisation de signature.

Urbanisme

9) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente des parcelles 208p et 239p (lot E) à Mr et Mme Wojtkowiak

10) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente de la parcelle 208p (lot D) à Mr et Mme Hénon.

11) ZAC de Saint Quentin – Moulin le Comte : Vente des parcelles 268p et 278p (lot A) à Mr et Mme Leclercq.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du lundi 28 juin 2021 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Décision modificative n° 1 au Budget Principal 2021.

2) Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Fixation du reversement à la Commune d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62 au 01.01.2022.

3) Sanitaires publics – Cour de l’Hôtel de Ville – Validation du projet et sollicitation de l’aide de la région des Hauts de France.

4) Autorisation générale de poursuites pour le recouvrement des créances de la Commune et des budgets annexes.

Administration générale

5) Rythmes scolaires – Modalités d’organisation à compter de la rentrée scolaire 2021.

6) GEMAPI – Avenant à la convention de mutualisation CAPSO – Ville pour l’exercice de la compétence.

Commande publique

7) Convention RECUP’AIRE – Insertion et qualification professionnelle – Autorisation de signature.

8) Avenant technique Schéma cyclable.

9) Avenant ZAC Saint Quentin – Moulin-le-Comte.

10) Convention de groupement de commandes Ville – CCAS pour le marché des assurances.

Urbanisme

11) ZAC Saint Quentin – Moulin-le-Comte – Acquisition des parcelles cadastrées BM 133 et BM 214 et rétrocession partielle au Département.

12) Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial avec les Voies Navigables de France – Autorisation de signature.

Personnel

13) Loi de transformation de la fonction publique – protocole d’accord relatif aux 1607 heures.

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2021 à 17h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 Février 2021.
• Compte-rendu de la Commission des Finances du 1er Avril 2021.
• Note de présentation du Budget Primitif 2021.
• Décisions du Maire.

Finances

1) Fiscalité 2021.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2020.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2020.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2020.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2020.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2021.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2021.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2021.

12) Admissions en non-valeur.

Administration générale

13) Petites Villes de demain – Convention d’adhésion – Autorisation de signature.

14) Redynamisation des centre-villes et centre-bourgs – Appel à projets – Ajustement de la délibération de principe en date du 01/03/2019.

15) Mobilité – Validation de la stratégie Mobilité active de la CAPSO – Définition d’un schéma cyclable d’agglomération – Déploiement de stationnement vélo – Mise en place d’une aide à l’achat vélo.

16) Installations classées pour la protection de l’environnement – Société BAUDELET HOLDING – Demande d’enregistrement pour l’installation d’une deuxième ligne de tri de déchets de métaux par flottaison à AIRE-SUR-LA-LYS – Avis du Conseil municipal.

Commande publique

17) Contrat de performance énergétique – Avenant n° 2 avec la Société DALKIA – Autorisation de signature.

18) Marché cartes carburant – Autorisation de signature.

Urbanisme

19) Avenant n° 24 au marché UT SOLIHA 2021 – Opération « Ravalement de façades ».

Tourisme – Culture – Sport

20) Adhésion à l’Association des Espaces Fortifiés des Hauts-de-France.

21) Beffrois du Patrimoine mondial – Approbation du plan de gestion.

22) Reconduction des croisières fluvestres entre AIRE-SUR-LA-LYS et HAVERSKERQUE 2021 – Autorisation de signature de la convention tripartite.

23) Convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie municipale.

24) Convention d’objectifs et de moyens avec l’OSA Football.

Personnel

25) Tableau des effectifs au 01/01/2021.

26) Convention relative à la propagande électorale – Elections départementales 2021 Autorisation de signature.

27) Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial au Aire Tennis Club.

Télécharger la note de présentation du vote du budget primitif 2021

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11– 12 – 13 – 14 – 15 – 16 – 17 – 18 – 19 – 20 – 21 – 22 – 23 – 24 – 25 – 26 – 27

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 17 février 2021 à 17h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2020.
• Décisions du Maire

Finances

1) Rapport d’orientation budgétaire 2021.

2) Tarifs municipaux 2021 – Ajustements.

3) Convention relative aux conditions de participation de la commune aux frais de scolarité des élèves airois des classes maternelles de l’A.E.P du Sacré-Cœur.

Administration générale

4) CAPSO – Elaboration d’un pacte de gouvernance – Avis de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.

5) Désignation des représentants de la Commune au Collège Jean Jaurès d’Aire-sur-la-Lys – Proposition de modification.

Commande publique

6) Adhésion au Groupement de commandes du Département du Pas-de-Calais pour l’achat de sel de déneigement.

Tourisme

7) Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) – Demande d’inscription et autorisation du balisage de tronçons sur la commune d’Aire-sur-la-Lys.

8) Adoption du règlement intérieur de l’abri vélos situé sur le parking de covoiturage.

Urbanisme

9) Reconduction de l’aide aux primo-accédants pour l’année 2021.

Personnel

10) Majoration des heures des dimanches, jours fériés et de nuit.

11) Club de Boxe Airois – Renouvellement de la mise à disposition d’un personnel.

Télécharger le rapport d’orientation budgétaire

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2020 à 18h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2020.
• Décisions du Maire :
  – Cession de véhicule camion IVECO immatriculé 5439VX62.
  – Cession de véhicule immatriculé 6431XT62.
  – Cession de buts rabattables à la Commune de Lambres lez Aires.

Finances

1) Tarifs municipaux 2021.

2) Tarifs Salle Foch – Année 2021.

3) Tarifs salle du Manège – Année 2021.

4) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021.

Administration générale

5) Eau potable – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

6) Assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

7) Collecte des déchets – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets ménagers de la Commune d’Aire-sur-la-Lys – Année 2019.

8) Rapport annuel Politique de la Ville 2019 – Avis du conseil municipal.

9) Eclairage public – Conditions d’intervention avec les communes de l’ex-CCPA (Wittes et Roquetoire) et de Ecques.

10) Espace socioculturel de la Lys – Convention d’objectifs et de moyens 2021-2023.

11) Association des Restaurants du Cœur – Convention de mise à disposition de véhicules.

Commande publique

12) Contrat de performance énergétique – Déclaration sans suite et autorisation de relance.

Personnel

13) Adhésion au service de Prévention et Santé au travail du Centre de Gestion à compter du 01/01/2021.

14) Tableau des effectifs au 01/12/2020.

15) Ajustement de la délibération du 27 mars 2018 instaurant le RIFSEEP avec effet au 1er janvier 2021.

Rajout dépôt sur table

16) ZAC de Saint Quentin – Moulin-le-Comte : Vente de la parcelle B 10 à Mr Gilles CARPENTIER.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14 – 15 – 16

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 23 septembre 2020 à 20h00

• Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
• Décisions du Maire :
  – Cessions de véhicules et de Procès-Verbal Electronique
  – Acceptation subvention Département : Réaménagement du site Chico Mendes, « reconquête d’une zone »
  – Modification de la régie « Vélos à assistance électrique, canoë, stand-up paddle »
  – Acceptation subvention Part exceptionnelle DSIL : Réhabilitation de l’ancien hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention DSIL : Aménagement intérieur de l’hôpital Saint Jean-Baptiste
  – Sollicitation subvention DRAC patrimoine et lecture publique : Réhabilitation de l’hôpital Saint-Jean-Baptiste
  – Acceptation subvention Département : Réalisation d’un terrain synthétique

Finances

1) Budget annexe « ZAC de St Quentin » – Décision budgétaire modificative n°1.

2) Admissions en non-valeur.

3) Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse présentée par le comptable public mis en débat par la Chambre Régionale des Comptes.

4) Subvention exceptionnelle à l’association des Anciens Combattants.

Administration générale

5) Réseau des correspondants Défense – Désignation d’un correspondant Défense (CORDEF).

6) Ouvertures dominicales 2021.

7) Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’activités 2019 de la CAPSO.

8) Réseau CAPSO des bibliothèques de lecture publique – Autorisation de signer la convention de partenariat.

Commande publique

9) Contrat de performance énergétique – Autorisation de signature de l’avenant.

10) Marché d’assurances de la Ville et du CCAS – Renouvellement 2021.

Urbanisme

11) Rétrocession à l’euro symbolique au profit de la Commune d’une partie de trottoir situé rue du Puits.

12) Vœu du Conseil Municipal – Mise en œuvre par la CAPSO du permis de louer sur l’ensemble du territoire de la commune.

Personnel

13) Tableau des effectifs au 01/09/2020.

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 13 – 14

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 20h00

• Procès-verbaux du Conseil Municipal du 23 mai 2020.
• Information du Conseil municipal : Arrêté préfectoral autorisant la CAPSO à créer un port fluvial sur le territoire de la Commune d’Aire-sur-la-Lys.

Finances

1) Fixation des tarifs pour les activités nautiques de l’été 2020.  Rapport de MM. Michel BOULET et Alexandre HERMANT

2) Modification des tarifs du camping municipal dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19. Rapport de M. Michel BOULET

Administration générale

3) Organisation du temps scolaire – Autorisation de signature de la convention avec l’Espace socio-culturel de la Lys. Rapport de Mme Florence WOZNY

4) Partenariat pour la gestion des espaces naturels sensibles – Autorisation de signature de la convention avec EDEN 62. Rapport de M. Alexandre HERMANT

5) Renouvellement d’un membre du bureau de l’Association Foncière de Remembrement – secteur OUEST. Rapport de M. Michel BOULET

Commande publique

6) Marché des télécommunications – Autorisation de signature de la convention d’adhésion au groupement de commande. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

7) Marché de travaux de l’Hôtel de Ville – Attribution et autorisation de signature des avenants en plus et moins-value. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

8) Marché de travaux de réhabilitation de l’hôpital Saint Jean-Baptiste – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

9) Marché de travaux de restauration de la tour porche de la Collégiale – Attribution et autorisation de signature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

10) Marché de performance énergétique – Attribution de trois lauréats au stade de la candidature. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

Urbanisme

11) Beffrois du Patrimoine Mondial – Autorisation de signature de la convention d’adhésion 2020. Rapport de M. Alexandre HERMANT

12) Programme de rénovation des façades et mise en accessibilité des commerces – Autorisation de signature de l’avenant n°23 à la convention-marché avec SOLIHA. Rapport de Mme Odile Baudequin

13) Cession d’un terrain (AD 988) sis 11 rue d’Arras à Aire-sur-la-Lys au profit de M. LECLERCQ. Rapport de Mme Odile Baudequin

14) Avis sur la cession d’un logement locatif social par la SA d’HLM Flandre Opale Habitat. Rapport de Mme Odile Baudequin

Personnel

15) Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de COVID-19. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

16) RIFSEEP – Intégration des cadres d’emplois des techniciens et des ingénieurs. Rapport de M. Jean-Claude DISSAUX, Maire

Consulter les délibérations du Conseil Municipal : 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11 – 12 – 14 – 15 – 16

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 8h30

II – Première réunion du Conseil Municipal élu

• Procès-verbal de la réunion du 13 février 2020

Administration Générale

1) Règlement intérieur du Conseil Municipal

2) Délégation du Conseil Municipal au Maire

3) Indemnités des élus

4) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

5) Formation des Commissions Municipales

• – Finances
• – Urbanisme, construction de logements, aménagement du territoire
• – Travaux et bâtiments communaux, défense incendie, voirie
• – Hydraulique, affaires agricoles, lutte contre les inondations
• – Affaires économiques, commerces, animations en centre-ville, marchés et foires
• – Enseignement, affaires scolaires,
• – Périscolaires, Espace Socio-Culturel de la Lys, animations jeunesse, petite enfance
• – Communication (interne-externe), relations publiques
• – Culture, tourisme, jumelage
• – Fêtes et cérémonies, harmonie municipale
• – Sports
• – Circulation, sécurité, environnement, fleurissement, mobilité
• – Développement durable, biodiversité
• – Innovation, développement du numérique
• – Sante, handicap, relations avec le monde médical et les structures médicales, logement social

6) Désignation des membres de la commission communale d’accessibilité

7) Désignation des personnes qualifiées pour siéger a la commission communale des impôts

8) Election des membres élus du Conseil d’administration du C.C.A.S

9) Désignation des représentations : Délégués par école

10) Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’E.S.L (Espace Socio-Culturel de la Lys)

11) Désignation de représentants à l’Harmonie-Batterie Municipale

12) Désignation des membres de l’Association Aire Animation Patrimoine

13) Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

14) Beffrois du patrimoine mondial – Mission « Plan de Gestion . – Désignation d’un élu et d’un technicien pour la Ville d’Aire-sur-la Lys

15) Désignation des délégués F.D.E

16) Désignation des délégués au Syndicat Mixte EDEN 62

17) Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation d’un titulaire et de 2 suppléants (dans le cadre de la déviation d’Aire sur la Lys)

18) Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme de Saint-Omer

19) Désignation des délégués au Syndicat de la Melde

Finances

20) Rapport d’Orientation Budgétaire 2020

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Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020 à 10h30

Finances

1) Fiscalité 2020.

2) Vote du Compte de gestion – Budget principal de la Ville 2019.

3) Vote du Compte administratif – Budget principal de la Ville 2019.

4) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal de la Ville.

5) Vote du Compte de gestion – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

6) Vote du Compte administratif – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin 2019.

7) Affectation définitive des résultats de l’exercice 2019 – Budget annexe de la ZAC de Saint Quentin.

8) Vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2020.

9) Vote du budget annexe de la ZAC de Saint Quentin pour l’exercice 2020.

10) Autorisations de programme et crédits de paiements : ajustements et créations.

11) Subventions versées aux associations pour l’année 2020.

Personnel

12) Tableau des effectifs au 01/01/2020

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